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Conférence internationale du Travail: 56e - 60e sessions

Sessions

56e session - 1971 (2-23 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Pierre Waline, délégué de la France. Et, comme vice-présidents, M. Štefan Murín, délégué gouvernemental de la Tchécoslovaquie, M. Fernando Yllanes Ramos, délégué des employeurs du Mexique, et M. N. de Bock, délégué des travailleurs de la Belgique.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 113. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1233 et 1 001 inscrits.  Le nombre de délégués inscrits est de 382, dont 197 délégués gouvernementaux, 89 délégués des employeurs et 96 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits est de 619, soit 305 conseillers gouvernementaux, 137 conseillers des employeurs et 177 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Le Programme mondial de l'emploi (discussion générale)
V. Protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et facilités à leur accorder (deuxième discussion)
VI. Protection contre les risques dus au benzène (simple discussion)

La cinquante-sixième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-quatre séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie 1): Rapport du Directeur général. La liberté par le dialogue : le développement économique par le progrès social : rôle de l'OIT

Rapport I (Partie 2) : Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT 1970

Rapport II: Informations concernant le programme et budget 1972-73 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B) : Etude d'ensemble sur les rapports relatifs à la convention et à la recommandation concernant la discrimination (emploi et profession), 1958

Rapport IV : Programme mondial de l'emploi

Rapport V (1) : Protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et facilites à leur accorder

Rapport V (2) : Protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et facilites à leur accorder

Rapport VI (1) : Protection contre les risques dus au benzène

Rapport VI (2) : Protection contre les risques dus au benzène

 

Résolutions adoptées

Convention 135 concernant la protection de représentants des travailleurs dans l'entreprise et les facilites a leur accorder

Convention 136 concernant la protection contre les risques d'intoxication dus au benzène

 

Compte rendu des travaux


57e session - 1972 (7-27 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. G.M.J. Veldkamp, délégué des Pays-Bas. Et, comme Vice-Présidents, M. Vladimir Nikiforovitch Martynenko, délégué gouvernemental de l'Ukraine, M. Massud Ghayour, délégué des employeurs de l'Iran, et M. Rudolph Faupl, délégué des travailleurs des Etats-Unis d'Amérique.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 117. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 316 et de 1 097 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 403, dont 202 délégués gouvernementaux, 98 délégués des employeurs et 103 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 694, soit 323 conseillers gouvernementaux, 154 conseillers des employeurs et 217 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Age minimum d'admission à l'emploi (première discussion)
V. Répercussions sociales des nouvelles méthodes de manutention (docks) (première discussion)
VI. Répercussions sociales de l'automation et des autres progrès de la technique (discussion générale)
VII. Remplacement, dans les dispositions de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail relatives à la composition du Conseil d'administration, des nombres « quarante-huit », « vingt-quatre », « quatorze » et « douze » par les nombres « cinquante-six », « vingt-huit », « dix-huit » et « quatorze »

La cinquante-septième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-deux séances plénières et a adopté un instrument d'amendement :

  • Instrument pour l'amendement de la Constitution de l'Organisation internationale du travail.
Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie 1) : Rapport du Directeur général. La technique au service de la liberté : l'homme et son milieu

Rapport I (Partie 2) : Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT 1971

Rapport II: Informations concernant le programme et budget et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

 Rapport III (4B) : Etude d'ensemble des rapports relatifs a la convention et a la recommandation sur la politique de l'emploi, 1964

Rapport IV (1) : Age minimum d'admission à l'emploi

Rapport IV (2) : Age minimum d'admission à l'emploi

Rapport V (1) : Répercussions sociales des nouvelles méthodes de manutention (docks)

Rapport V (2) : Répercussions sociales des nouvelles méthodes de manutention (docks)

Rapport VI : Répercussions sociales de l'automation et des autres progrès de la technique

Rapport VII : Remplacement, dans les dispositions de la Constitution de l'OIT relatives à la composition du conseil d'administration, des nombres ' 48', '24', '14' et '12' par les nombres '56', '28', '18' et '14'

 

Instrument d'amendement à la Constitution de l'Organisation internationale du Travail, 1972

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux


58e session - 1973 (6-27 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme président M. Bintu'a Tshiabola, délégué du Zaïre. Et, comme Vice-Présidents, M. Marian Naszkowski, délégué gouvernemental de la Pologne, M. Ernst Gerhard Erdmann, délégué des employeurs de l'Allemagne, et M. Alfonso Sánchez Madariaga, délégué des travailleurs du Mexique.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 114. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 342 et de 1 110 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 389, dont 192 délégués gouvernementaux, 99 délégués des employeurs et 98 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 721, soit 350 conseillers gouvernementaux, 151 conseillers des employeurs et 220 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Age minimum d'admission à l'emploi (deuxième discussion)
V. Répercussions sociales des nouvelles méthodes de manutention (docks) (deuxième discussion)
VI. Congé-éducation payé (première discussion)
VII. Lutte contre le cancer professionnel et mesures de prévention (première discussion)

La cinquante-huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-quatre séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la  Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général (Partie I). Prospérité et mieux-être. Objectifs sociaux de la croissance et du progrès économiques: rôle de l'OIT

Rapport I : Rapport du Directeur général (Partie II). Activites de l'OIT, 1972.

Rapport II: Projet de programme et de budget 1974-75 et autres questions financières

Rapport III (Partie 4B): Etude d'ensemble de l'application des conventions sur la liberté syndicale, négociation collective

Rapport IV (1) : Age minimum d'admission à l'emploi

Rapport IV (2) : Age minimum d'admission à l'emploi

Rapport V (1) : Répercussions sociales des nouvelles méthodes de manutention (docks)

Rapport V (2) : Répercussions sociales des nouvelles méthodes de manutention (docks)

Rapport VI (1) : Conge-éducation paye

Rapport VI (2) : Conge-éducation paye

Rapport VII (1) : Lutte contre le cancer professionnel et mesures de prévention

Rapport VII (2) : Lutte contre le cancer professionnel et mesures de prévention

 

Résolutions adoptées

Convention no.138 sur l'âge minimum, 1973

Convention no. 137 sur le travail dans les ports, 1973

 

Compte rendu des travaux


59e session - 1974 (5-25 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Pedro Sala Orosco, délégué du Pérou. Et, comme vice-présidents, M. Imre Kömives, délégué gouvernemental de la Hongrie, M. Edwin P. Neilan, délégué des employeurs des États-Unis d'Amérique, et M. Kanti Mehta, délégué des travailleurs de l'Inde.

Source: Procès-verbal de la première séance.

 Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 118. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 511 et de 1 258 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 397, dont 204 délégués gouvernementaux, 94 délégués des employeurs et 99 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 861, dont 420 conseillers gouvernementaux, 185 conseillers des employeurs et 256 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Congé-éducation payé (deuxième discussion)
V. Prévention et contrôle des risques professionnels causés par les substances et agents cancérogènes (deuxième discussion)
VI. Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique et social (première discussion)
VII. Travailleurs migrants (première discussion)
VIII. Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles (première discussion)
IX. Structure de l'OIT

La cinquante-neuvième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-cinq séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions:

Rapports soumis à la  Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I: Rapport du DG. L'action de l'OIT. Problèmes et perspectives.

Rapport II: Propositions concernant le financement du programme et budget 1974-75 et autres questions financières et administratives

Rapport III : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B) : Etude d'ensemble sur la cessation de la relation de travail

Rapport IV (1): Conge-éducation paye

Rapport IV (2): Conge-éducation paye

Rapport V (1) : Prevention et contrôle des risques professionnels causes par les substances et agents cancérogènes

Rapport V (2) : Prevention et contrôle des risques professionnels causes par les substances et agents cancérogènes

Rapport VI (1) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique et social

Rapport VI (2) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique et social

Rapport VII (1) : Travailleurs migrants

Rapport VII (2) : Travailleurs migrants

Rapport VIII (1) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

Rapport VIII (2) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

Rapport IX : Structure de l'OIT

 

C139 - Convention sur le cancer professionnel

C140 - Convention sur le congé-éducation payé, 1974

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux


60e session - 1975 (4-25 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Blas F. Ople, délégué des Philippines. Et, comme vice-présidents, M. Gueorgui Evgueniev, délégué gouvernemental de la Bulgarie, M. Abebe Abate, délégué des employeurs de l'Ethiopie, et M. C.T.H. Plant, délégué des travailleurs du Royaume-Uni.

Source : Procès-verbal de la première séance

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 118. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 610 et de 1 437 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 423, dont 216 délégués gouvernementaux, 100 délégués des employeurs et 107 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 014, soit 474 conseillers gouvernementaux, 212 conseillers des employeurs et 328 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique et social (deuxième discussion)
V. Travailleurs migrants (deuxième discussion)
VI. Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles (deuxième discussion)
VII. Création d'un mécanisme tripartite à l'échelon national en vue d'améliorer la mise en œuvre des normes de l'OIT (première discussion)
VIII. L'égalité de chances et de traitement pour les travailleuses (discussion générale)
IX. Rapport du Groupe de travail sur la structure

La soixantième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-six séances plénières et a adopté trois recommandations et trois 
conventions:

Rapports soumis à la  Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I: Rapport du DG. Pour un travail plus humain : les conditions et le milieu de travail

Rapport II: Projet de programme et de budget 1976-77 et autres questions financières

Rapport III : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Raport III (Partie 4B):  Egalité de rémunération

Rapport IV (1) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique

Rapport IV (2) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique

Rapport V (1) : Travailleurs migrants

Rapport V (2) : Travailleurs migrants

Rapport VI (1) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

Rapport VI (2) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

Rapport VII (1) : Création d'un mécanisme tripartite à l'échelon national en vue d’améliorer la mise en œuvre des normes de l'OIT

Rapport VII (2) : Création d'un mécanisme tripartite à l'échelon national en vue d’améliorer la mise en œuvre des normes de l'OIT

Rapport VIII : Egalite de chances et de traitement pour les travailleuses

Rapport IX : Rapport du Groupe de travail sur la structure

 

C141 - Convention sur les organisations de travailleurs ruraux, 1975

C142 - Convention sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975

C143 - Convention sur les travailleurs migrants (dispositions complémentaires), 1975

Déclaration sur l'égalité de chances et de traitement pour les travailleuses

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux