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Conférence internationale du Travail: 51e - 55e sessions

Sessions

51e session - 1967 (7-29 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu à sa présidence M. Getahun Tesemma, délégué de l'Ethiopie. Et, comme vice-présidents, M. Léon-Eli Troclet, délégué gouvernemental de la Belgique, M. A.P. Østberg, délégué des employeurs de la Norvège, et M. Abid Ali, délégué des travailleurs de l'Inde.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 109. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 207 et de 1 019 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 371, dont 186 délégués gouvernementaux, 92 délégués des employeurs et 93 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits est de 648, dont 334 conseillers gouvernementaux, 134 conseillers des employeurs et 180 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général
II. Questions financières et budgétaires
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Révision des conventions nos 35, 36, 37, 38, 39 et 40 concernant les pensions de vieillesse, d'invalidité et de survivants (deuxième discussion)
V. Examen des réclamations et communications dans l'entreprise (deuxième discussion)
VI. Poids maximum des charges pouvant être transportées par un seul travailleur (simple discussion)
VII. Amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles (première discussion)
VIII. L'Organisation internationale du Travail et la coopération technique (y compris le rôle de l'OIT dans l'industrialisation des pays en voie de développement)

La cinquante et unième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-trois séances plénières et a adopté quatre recommandations et deux conventions :

•    Recommandation (n° 128) sur le poids maximum, 1967
•    Recommandation (n° 129) sur les communications dans l'entreprise, 1967
•    Recommandation (n° 130) sur l'examen des réclamations, 1967
•    Recommandation (n° 131) concernant les prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants, 1967
•    Convention (n° 127) sur le poids maximum, 1967
•    Convention (n° 128) concernant les prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants, 1967
  

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général. (Partie 1) Les travailleurs non manuels : problèmes et perspectives

Rapport I: Rapport du Directeur général (Partie 2): Activités de l'O.I.T., 1966

Rapport I: Rapport du Directeur général (Partie 2): Supplément

Rapport II : Questions financières et budgétaires

Rapport III (Partie 1) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie II) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution). Travail forcé

Rapport III (Partie 3) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie 4) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution).

Rapport III. Etude d'ensemble sur le travail forcé

Rapport IV (1) : Révision des conventions nos. 35, 36, 37, 38, 39 et 40 concernant les pensions de vieillesse, d'invalidité́ et de survivants

Rapport IV (2) : Révision des conventions nos. 35, 36, 37, 38, 39 et 40 concernant les pensions de vieillesse, d'invalidité́ et de survivants

Rapport V (1) : Examen des réclamations et communications dans l'entreprise

Rapport V (2) : Examen des réclamations et communications dans l'entreprise

Rapport VI (1) : Poids maximum des charges pouvant être transportées par un seul travailleur

Rapport VI (2) : Poids maximum des charges pouvant être transportées par un seul travailleur

Rapport VII (1) : Amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles

Rapport VII (2) : Amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles

Rapport VIII (Partie 1) : L'Organisation internationale du travail et la coopération technique (y compris le rôle de l'OIT dans l'industrialisation des pays en voie de développement)

Rapport VIII (Partie 2) : L'Organisation internationale du travail et la coopération technique (y compris le rôle de l'OIT dans l'industrialisation des pays en voie de développement)

 

C128 concernant les prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants, 1967

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux

Éducation ouvrière facteur méconnu de l’industrialisation ?


52e session - 1968 (5-25 juin) 

Genève, Suisse

Président and Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Rubens Guillermo San Sebastián, délégué de l'Argentine. Et, comme vice-présidents, M. Endre Bakonyi-Sebestyén, délégué gouvernemental de la Hongrie, M. Marwan Nasr, délégué des employeurs du Liban, et M. Hermann Beermann, délégué des travailleurs de l'Allemagne.

Source : Procès-verbal de la première sénce.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 108. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 164 et 986 étaient inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 385, dont 192 délégués gouvernementaux, 94 délégués des employeurs et 99 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 601, soit 309 conseillers gouvernementaux, 122 conseillers des employeurs et 170 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Directeur général
II. Questions financières et budgétaires
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles (deuxième discussion)
V. Inspection du travail dans l'agriculture (première discussion)
VI. Révision des conventions nos 24 et 25 concernant l'assurance-maladie (première discussion)

La cinquante-deuxième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-neuf séances plénières et a adopté une recommandation

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : L'OIT et les droits de l'homme

Rapport I (Partie 2): Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT 1967

Rapport I (Partie 2): Rapport du Directeur général. Supplément

Rapport II: Projet de programme et de budget 1969 et autres questions financières

Rapport III (Partie 1) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des rapports sur les conventions ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie II) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution). Travail forcé

Rapport III (Partie 3) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie 4) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III: Etudes d'ensemble sur le travail forcé

Rapport IV (1) : Amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles

Rapport IV (2) : Amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles

Rapport V (1) : Inspection du travail dans l'agriculture

Rapport V (2) : Inspection du travail dans l'agriculture

Rapport VI (1) : Révision des conventions nos. 24 et 25 concernant l'assurance-maladie

Rapport VI (2) : Révision des conventions nos. 24 et 25 concernant l'assurance-maladie

 

Résolutions adoptées

Vote final par appel nominal sur la recommandation concernant l'amélioration des conditions de vie et de travail des fermiers, des métayers et des catégories analogues de travailleurs agricoles

Compte rendu des travaux

 


53e session - 1969 (4-25 juin) 

Genève, Suisse

Président er Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Jean Möri, délégué de la Suisse. Et, comme vice-présidents, M. Angel Tzankov, délégué gouvernemental de la Bulgarie, M. Edwin P. Neilan, délégué des employeurs des Etats-Unis d'Amérique, et M. Albert Ernst Monk, délégué des travailleurs de l'Australie.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 116. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 326 et de 1 113 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 399, dont 203 délégués gouvernementaux, 96 délégués des employeurs et 100 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 714, dont 368 conseillers gouvernementaux, 135 conseillers des employeurs et 211 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Inspection du travail dans l'agriculture (deuxième discussion)
V. Révision des conventions nos 24 et 25 concernant l'assurance-maladie (deuxième discussion)
VI. Les congés payés (première discussion)
VII. Mécanismes de fixation du salaire minimum et problèmes connexes, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement (première discussion)
VIII. Programmes spéciaux d'emploi et de formation de la jeunesse en vue du développement (première discussion)
IX. Examen général des rapports du Groupe de travail sur le programme et la structure de l'OIT, soumis à la Conférence par le Conseil d'administration

La cinquante-troisième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-sept séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapport soumis à la  Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie 1) : Rapport du Directeur général : Le programme mondial de l'emploi

Rapport I (Partie 2) : Rapport du Directeur général : Activités de l'OIT, 1968

Rapport II: Projet de programme et de budget 1970-71 et autres questions financières

Rapport III (Partie I) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des rapports sur les conventions ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie 2) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution)

Rapport III (Partie 3) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie 4) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III: Les perspectives de ratification après cinquante ans: étude de dix-sept conventions choisies

Rapport IV (1) : Inspection du travail dans l'agriculture

Rapport IV (2) : Inspection du travail dans l'agriculture

Rapport V (1) : Révision des conventions nos 24 et 25 concernant l'assurance-maladie

Rapport V (2) : Révision des conventions nos 24 et 25 concernant l'assurance-maladie

Rapport VI (1) : Les congés payés

Rapport VI (2) : Les congés payés

Rapport VII (1) : Mécanismes de fixation du salaire minimum et problèmes connexes, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement

Rapport VII (2) : Mécanismes de fixation du salaire minimum et problèmes connexes, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement

Rapport VIII (1) : Programmes spéciaux d'emploi et de formation de la jeunesse en vue du développement

Rapport VIII (2) : Programmes spéciaux d'emploi et de formation de la jeunesse en vue du développement

Rapport IX : Examen général des rapports du Groupe de travail sur le programme et la structure de l'OIT, soumis à la Conférence par le Conseil d'administration

 

C129 sur l'inspection du travail (agriculture)

C130 concernant les soins médicaux et les indemnités de maladie

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'inspection du travail dans l'agriculture 

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les soins médicaux et les indemnités de maladie

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux

 


54e session - 1970 (3-25 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. V. Manickavasagam, délégué de la Malaisie. Et, comme vice-présidents, M. Ion Pacuraru, délégué gouvernemental de la Roumanie, M. Frank Bannerman-Menson, délégué des employeurs du Ghana, et M. Gabriel B. Fogam, délégué des travailleurs du Cameroun.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 111. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 248 et de 1 021 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 378, dont 193 délégués gouvernementaux, 88 délégués des employeurs et 97 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 643, dont 336 conseillers gouvernementaux, 143 conseillers des employeurs et 164 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Les congés payés (deuxième discussion)
V. Mécanismes de fixation du salaire minimum et problèmes connexes, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement (deuxième discussion)
VI. Programmes spéciaux d'emploi et de formation de la jeunesse en vue du développement (deuxième discussion)
VII. Les droits syndicaux et leurs relations avec les libertés civiles
VIII. Protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et facilités à leur accorder

La cinquante-quatrième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-deux séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la  Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie 1): Rapport du Directeur général. La pauvreté et les niveaux de vie minima : rôle de l'OIT

Rapport I (Partie 2): Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT, 1969

Rapport I (Partie 2): Rapport du Directeur général. L'OIT et les Nations unies: vingt-cinq années d'association

Rapport II: Projet de programme et de budget 1970-71 et autres questions financières

Rapport III (Partie 1) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie 2) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution)

Rapport III (Partie 3) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie 4) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III. Etude d'ensemble sur quatre recommandations traitant de la santé, des services sociaux et du logement des travailleurs

Rapport IV (1) : Les congés payés

Rapport IV (2) : Les congés payés

Rapport V (1) : Mécanismes de fixation du salaire minimum et problèmes connexes, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement

Rapport V (2) : Mécanismes de fixation du salaire minimum et problèmes connexes, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement

Rapport VI (1) : Programmes spéciaux d'emploi et de formation de la jeunesse en vue du développement

Rapport VI (2) : Programmes spéciaux d'emploi et de formation de la jeunesse en vue du développement

Rapport VII : Droits syndicaux et leurs relations avec les libertés civiles

Rapport VIII (1) : Protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et facilites à leur accorder

Rapport VIII (2) : Protection des représentants des travailleurs dans l'entreprise et facilites à leur accorder

 

C131 Convention sur la fixation des salaires minima, 1970

C132 Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Vote final par appel nominal sur la convention concernant la fixation des salaires minima, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux


55e session - Maritime - 1970 (14-30 octobre) 

Genève, Suisse

Président er Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Nagendra Singh, délégué de l'Inde. Et, comme vice-présidents, M. Natcho Simeonov, délégué gouvernemental de la Bulgarie, M. Erling Brøvig, délégué des employeurs de la Norvège, et M. Heinrich Wiemers, délégué des travailleurs de l'Allemagne.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 63. Le nombre total de délégués et conseillers accrédités était de 523 et 428 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 188, dont 100 délégués gouvernementaux, 43 délégués des employeurs et 45 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 240, dont 97 conseillers gouvernementaux, 70 conseillers des employeurs et 73 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Directeur général
II. Le logement des équipages. III. La révision des salaires, fixés en 1958 à 25 livres sterling ou 70 dollars des Etats-Unis dans le paragraphe 2 de la recommandation n° 109, pour les porter à leur équivalent actuel, compte tenu uniquement de la dévaluation monétaire depuis 1958
IV. Les problèmes découlant de l'évolution technique et de la modernisation à bord 4es navires en rapport avec : 
a) les mesures de recrutement destinées à répondre aux possibilités d'emploi susceptibles de se présenter dans la navigation maritime
b) la formation et le recyclage pour l'emploi en mer
c) les conséquences sur le niveau de l'emploi des gens de mer, y compris les mesures pour remédier aux effets des excédents de main-d'œuvre qui en résultent
V. La prévention des accidents à bord des navires en mer et dans les ports
VI. La formation professionnelle des gens de mer
VII. Le bien-être des marins en mer et dans les ports.

La cinquante-cinquième session de la Conférence internationale du Travail a tenu seize séances plénières et a adopté six recommandations et deux conventions :

Rapport soumis à la Conférence Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général

Rapport II (1) : Logement des équipages

Rapport II (2) : Logement des équipages

Rapport III : Révision des salaires, fixes en 1958 à 25 livres sterling ou 70 dollars des Etats-Unis dans le paragraphe 2 de la recommandation n° 109, pour les porter à leur équivalent actuel, compte tenu uniquement de la dévaluation monétaire depuis 1958

Rapport IV (1) : Problèmes découlant de l'évolution et de la modernisation a bord des navires

Rapport IV (2) : Problèmes découlant de l'évolution et de la modernisation a bord des navires

Rapport V (1) : La prévention des accidents a bord des navires en mer et dans les ports

Rapport V (2) : La prévention des accidents a bord des navires en mer et dans les ports

Rapport VI : La formation professionnelle des gens de mer

Rapport VII : Bien-être des marins en mer et dans les ports

Compte rendu des travaux

Résolutions adoptées