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Conférence internationale du Travail: 96e - 100e sessions

96e - 100e sessions de la Conférence

96e session - 2007 (30 mai-15 Juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. M. Kastriot Sulka, délégué de l'Albanie. Et, comme vice-présidents, M. S.E. Carlos Antonio da Rocha Paranhos, délégué gouvernemental du Brésil, M. M. Michel Barde, délégué des employeurs de la Suisse, et M. M. Marc Blondel, délégué des travailleurs de la France.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de 170 États membres étaient représentés à la Conférence. Il y avait 4 657 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 003 étaient inscrites. 606 délégués étaient inscrits, dont 321 délégués gouvernementaux, 134 délégués des employeurs et 151 délégués des travailleurs. En outre, 1 991 conseillers se sont inscrits, dont 1013 conseillers gouvernementaux, 429 conseillers des employeurs et 549 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
II. Propositions de programme et de budget pour 2008-09 et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Le travail dans le secteur de la pêche - Action normative, en vue de l’adoption d’une convention et d’une recommandation.
V. Renforcement de la capacité de l’OIT d’appuyer les efforts déployés par ses Membres pour atteindre ses objectifs dans le cadre de la mondialisation - Discussion générale
VI. Promotion des entreprises durables - Discussion générale

La quatre-vingt-seizième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-trois séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :
•    Convention (n° 188) et Recommandation (n° 199) sur le travail dans la pêche

 

Rapports soumis à la Confèrence Textes adoptée Autres documents
  • Rapport I : Rapport du Président du Conseil d’administration pour l’année 2006-07

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général

Rapport I (B) : Rapport global. L'égalité au travail : relever les défis

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble relative à la convention (n° 29) sur le travail forcé, 1930, et à la convention (n° 105) sur l'abolition du travail forcé, 1957

Rapport IV (1) : Le travail dans le secteur de la pêche

Rapport IV (2A) : Le travail dans le secteur de la pêche

Rapport IV (2B) : Le travail dans le secteur de la pêche

Rapport V : Renforcement de la capacité de l'OIT d'appuyer les efforts déployés par ses Membres pour atteindre ses objectifs dans le cadre de la mondialisation

Rapport VI : La promotion d'entreprises durables

Convention (n° 188) et Recommandation (n° 199) sur le travail dans la pêche

Résolutions

Compte rendu des travaux


97e session - 2008 (28 mai-13 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultat

La Conférence a élu à sa présidence M. Edwin Salamín Jaén, délégué du Panama. Et, comme vice-présidents, M. Tayeb Louh, délégué gouvernemental de l'Algérie, M. Ashraf W. Tabani, délégué des employeurs du Pakistan, et Mme Rabiatou Sérah Diallo, déléguée des travailleurs de la Guinée.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de 168 États membres étaient représentés à la Conférence. Il y avait 4 838 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 212 sont inscrites. 619 délégués étaient inscrits, dont 317 délégués gouvernementaux, 148 délégués des employeurs et 154 délégués des travailleurs. En outre, 2 056 conseillers se sont inscrits, dont 1049 conseillers gouvernementaux, 442 conseillers des employeurs et 565 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget pour 2008-09 et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Promotion de l’emploi rural pour réduire la pauvreté
V. Aptitudes professionnelles pour une meilleure productivité, la croissance de l’emploi et le développement
VI. Renforcement de la capacité de l’OIT d’appuyer les efforts déployés par ses Membres pour atteindre ses objectifs dans le cadre de la mondialisation

La quatre-vingt-dix-septième session de la Conférence internationale du Travail a tenu seize séances plénières et a adopté une déclaration :

Rapport soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Exécution du programme de l'OIT en 2006-07

Rapport I (B) : Rapport du Directeur général : Liberté d'association : enseignements tirés de la pratique : rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Rapport I (C) : Le travail décent : défis stratégiques à venir

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 2008-09 et autres questions financières et administratives

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Les clauses de travail dans les contrats publics

Rapport IV : Promotion de l'emploi rural pour réduire la pauvreté́

Rapport V : Améliorer les aptitudes professionnelles pour stimuler la productivité́, la croissance de l'emploi et le développement

Rapport VI : Renforcement de la capacité de l'OIT d'appuyer les efforts déployés par ses Membres pour atteindre ses objectifs dans le cadre de la mondialisation

Déclaration de l'OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

Résolutions

Compte rendu des travaux


98e session - 2009 (3-19 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Khandaker Mosharraf Hossain, délégué du Bangladesh. Et, comme vice-présidents, M. Tito Palma Caicedo, délégué gouvernemental de l'Équateur, M. Samir Hassan Allam, délégué des employeurs de l'Egypte, et M. Jerald A. Zellhoefer, délégué des travailleurs des Etats-Unis.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

167 États membres étaient représentés à la Conférence. Il y avait 4 944 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 096 étaient inscrites. 521 délégués étaient inscrits, dont 292 délégués gouvernementaux, 113 délégués des employeurs et 116 délégués des travailleurs. En outre, 1 492 conseillers étaient inscrits, dont 841 conseillers gouvernementaux, 281 conseillers des employeurs et 370 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. (a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
(b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
II. Propositions de programme et de budget pour 2010-11 et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. L’élaboration d’une recommandation autonome sur le VIH/sida dans le monde du travail (activité normative selon la procédure de double discussion)
V. Question reportée : L’emploi et la protection sociale dans le nouveau contexte démographique
VI. L’égalité entre hommes et femmes au cœur du travail décent (discussion générale)

La quatre-vingt-dix-huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu douze séances plénières.

Rapport soumis à la  Conference Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Faire face à̀ la crise mondiale de l'emploi : une reprise centrée sur le travail décent

Rapport I (B) : Rapport du Directeur général : Le coût de la coercition : rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Rapport II : Propositions de programme et de budget pour 2010-11 et autres questions

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Étude d’ensemble relative à Sécurité et santé au travail

Rapport IV (1) : Le VIH/sida et le monde du travail

Rapport IV (2) : Le VIH/sida et le monde du travail

Rapport V : L’emploi et la protection sociale dans le nouveau contexte [Question reportée: L’emploi et la protection sociale dans le nouveau contexte démographique. A sa 306e session (novembre 2009) le Conseil d’administration décidera de la manière dont cette question sera traitée.]

Rapport VI : L'égalité́ entre hommes et femmes au cœur du travail décent

 

Résolutions adoptés

Compte rendu des travaux

Sommet de l'OIT sur la crise mondiale de l'emploi (Genève, 15-17 juin 2009)


 

99e session - 2010 (2-18 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Gilles de Robien, délégué de la France. Et, comme vice-présidents, M. Robert Nkili, délégué gouvernemental du Cameroun, Mme Norma Powell, déléguée des employeurs d'Haïti, et M. Shigeru Nakajima, délégué des travailleurs du Japon.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de 166 États membres étaient représentés à la Conférence. Il y avait 5 138 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 227 étaient inscrites. 594 délégués étaient inscrits, dont 310 délégués gouvernementaux, 138 délégués des employeurs et 146 délégués des travailleurs. En outre, 2 083 conseillers se sont inscrits, dont 1 098 conseillers gouvernementaux, 388 conseillers des employeurs et 597 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général

II. Propositions de programme et de budget pour 2011-12 et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Travail décent pour les travailleurs domestiques
V. Le VIH/sida et le monde du travail
VI. Des politiques de l'emploi pour la justice sociale et une mondialisation équitable

VII. Examen des modalités de suivi de la Déclaration de l’OIT de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail

La quatre-vingt-dix-neuvième session de la Conférence internationale du Travail a tenu quatorze séances plénières et a adopté une recommandation :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Exécution du programme de l'OIT en 2008-09

Rapport I (B) : Intensifier la lutte contre le travail des enfants

Rapport I (C) : Placer la reprise et la croissance sous le signe du travail décent

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II : Informations concernant le programme et budget et autres questions financières et administratives

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations 

Rapport III (1B) : Étude d’ensemble sur les instruments relatifs à l’emploi à la lumière de la Déclaration de 2008 sur la justice sociale pour une mondialisation équitable 

Rapport III (2) : Document d'information sur les ratifications et les activités normatives  

Rapport IV (1) : Travail décent pour les travailleurs domestiques

Rapport IV (2) : Travail décent pour les travailleurs domestiques

Rapport V (1) : Le VIH/sida et le monde du travail

Rapport V (2A) : Le VIH/sida et le monde du travail

Rapport V (2B) : Le VIH/sida et le monde du travail 

Rapport VI : Des politiques de l'emploi pour la justice sociale et une mondialisation équitable 

Rapport VII : Examen des modalités de suivi de la Déclaration de l’OIT de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Résolutions

Compte rendu des travaux


100e session - 2011 (1-17 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Robert Nkili, délégué du Cameroun. Et, comme vice-présidents, M. Homero Luis Sanchez Hernandez, délégué gouvernemental de la République dominicaine, M. Dagoberto Lima Godoy, délégué des employeurs du Brésil, et M. Bogdan Iuliu Hossu, délégué des travailleurs de Roumanie.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de 168 États membres étaient représentés à la Conférence. Il y avait 5 469 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 464 sont inscrites. 606 délégués étaient inscrits, dont 321 délégués gouvernementaux, 136 délégués des employeurs et 149 délégués des travailleurs. En outre, 2 035 conseillers se sont inscrits, dont 1 081 conseillers gouvernementaux, 392 conseillers des employeurs et 562 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général

II. Programme et budget et autres questions

III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations

IV. Travail décent pour les travailleurs domestiques  

V. Administration du travail et inspection du travail

VI. La sécurité sociale pour une justice sociale et une mondialisation équitable

La Centième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-trois séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Une nouvelle ère de justice sociale

Rapport I (B) : Rapport du Directeur général : L'égalité́ au travail : un objectif qui reste à atteindre

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II : Projet de programme et de budget 2012-13 et autres questions

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport III (1B): Etude d'ensemble concernant les instruments relatifs à la sécurité sociale à la lumière de la Déclaration de 2008 sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

Rapport III (2) : Document d’information sur les ratifications et les activités normatives

Rapport IV (1) : Travail décent pour les travailleurs domestiques

Rapport IV (2A) : Travail décent pour les travailleurs domestiques

Rapport IV (2B) : Travail décent pour les travailleurs domestiques 

Rapport V - Administration du travail et inspection du travail

Rapport VI : La sécurité sociale pour une justice sociale et une mondialisation équitable

Convention (n° 189) et Recommandation (n° 201) sur les travailleuses et travailleurs domestiques

 

Résolutions

Compte rendu des travaux