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Conférence internationale du Travail: 61e - 65e sessions

Sessions

61e session - 1976 (2-22 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Michael O'Leary, délégué de l'Irlande. Et, comme vice-présidents, M. Ernst Bienert, délégué gouvernemental de l'Allemagne, M. Antonio Vitaic Jakasa, délégué des employeurs de l'Argentine, et M. Mustapha Makhlouf, délégué des travailleurs de la Tunisie.

Source : Procès-verbal de la première séance
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 121. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 455 et de 1 230 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 447, dont 228 délégués gouvernementaux, 109 délégués des employeurs et 110 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 783, dont 375 conseillers gouvernementaux, 157 conseillers des employeurs et 251 conseillers des travailleurs.  

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Création de mécanismes tripartites chargés de promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail (deuxième discussion).
VI. Le milieu de travail (première discussion)
VII. L'emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier (première discussion)
VIII. Rapport du Groupe de travail sur la structure

 

La soixante et unième session de la Conférence internationale du Travail a tenu douze séances plénières et a adopté une recommandation et une convention:

  • Recommandation (no. 152) sur les consultations tripartites relatives aux activités de l'Organisation internationale du Travail, 1976
  • Convention (no. 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976
Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I: Rapport du Directeur général - Activites de l'OIT, 1975

Rapport II: Projet de budget supplémentaire pour 1976-77 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B):  étude d'ensemble sur la consultation aux échelons industriel et national

Rapport IV (1) : Création de mécanismes tripartites charges de promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail

Rapport IV (2) : Création de mécanismes tripartites charges de promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail

Rapport V (1) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

Rapport V (2) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

Rapport VI (1) : Milieu de travail

Rapport VI (2) : Milieu de travail

Rapport VII (1) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

Rapport VII (2) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

Rapport VIII : Rapport du Groupe de travail sur la structure

 

Résolutions adoptées

C144 sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976

 

Compte rendu des travaux


62e session - Maritime - 1976 (13-29 octobre) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Modolv Hareide, délégué de la Norvège. Et, comme vice-présidents, M. Vladimir Nikolaevitch Khalapsin, délégué gouvernemental de l'Ukraine, M. J.C. Anand, délégué des employeurs de l'Inde, et M. Earl Shepard, délégué des travailleurs des Etats-Unis.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 77. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 628 et 573 étaient inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 245, dont 131 délégués gouvernementaux, 57 délégués des employeurs et 57 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 328, dont 156 conseillers gouvernementaux, 79 conseillers des employeurs et 93 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général
II. Révision de la convention (révisée) sur les congés payés (gens de mer), 1949 (n° 91), à la lumière, mais sans s'y limiter, de la convention (révisée) sur les congés payés, 1970 (n° 132)
III. La protection des jeunes gens de mer
IV. La continuité de l'emploi des gens de mer
V. Les navires ou prévalent des conditions inferieures aux normes, en particulier ceux immatriculent sous des pavillons de complaisance

 

La soixante-deuxième session de la Conférence internationale du Travail a tenu seize séances plénières et a adopté trois recommandations et trois conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général

Rapport II : Conges payes des gens de mer

Rapport III : Protection des jeunes marins

Rapport IV : Continuité de l'emploi des gens de mer

Rapport V (1) : Navires ou prévalent des conditions inferieures aux normes, en particulier ceux immatriculés sous des pavillons de complaisance

Rapport V (2) : Navires ou prévalent des conditions inferieures aux normes, en particulier ceux immatriculés sous des pavillons de complaisance

 

Résolutions adoptées

C146 sur les congés payés annuels (gens de mer), 1976

C147 sur la marine marchande (normes minima), 1976

 

Compte rendu des travaux


63e session - 1977 (1-22 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. J.K. Amedume, délégué du Ghana. Et, comme vice-présidents, M. Marian Naszkowski, délégué gouvernemental de la Pologne, M. John Arthur Gordon Coates, délégué des employeurs du Royaume-Uni, et M. Irving Brown, délégué des travailleurs des Etats-Unis.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 126. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 628 et de 1 483 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 456, dont 231 délégués gouvernementaux, 109 délégués des employeurs et 116 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 027, soit 504 conseillers gouvernementaux, 205 conseillers des employeurs et 318 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Le milieu de travail : pollution atmosphérique, bruit et vibrations (deuxième discussion)
V. L'administration du travail : rôle, fonctions et organisation (première discussion)
VI. L'emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier (deuxième discussion)
VII. Liberté syndicale et procédures de détermination des conditions d'emploi dans la fonction publique (première discussion)
VIII. Structure de l’OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure.

La soixante-troisième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente et une séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la  Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie 1): Rapport du Directeur général. Coopération technique: perspectives et dimensions nouvelles

Rapport I (Partie 2): Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT, 1976

Rapport II: Projet de programme et budget 1978-79 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B):  Etude d'ensemble sur l'egalité de traitement (securité sociale)

Rapport IV (1) : Milieu de travail : pollution atmosphérique, bruit et vibrations

Rapport IV (2) : Milieu de travail : pollution atmosphérique, bruit et vibrations

Report V (1): Labour administration: role, functions and organisation

Rapport V (2) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

Rapport VI (1) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

Rapport VI (2) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

Rapport VII (1) : Liberté syndicale et procédures de détermination des conditions d'emploi dans la fonction publique

Rapport VII (2) : Liberté syndicale et procédures de détermination des conditions d'emploi dans la fonction publique

 

 

Résolutions adoptées

C148 sur le milieu de travail (pollution de l'air, bruit et vibrations), 1977

C149 sur le personnel infirmier, 1977

R156  concernant la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus a la pollution de l'air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail, 1977

R157 concernant l'emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier, 1977

 

Compte rendu des travaux


 

64e session - 1978 (7-28 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Pedro Ojeda Paullada, délégué du Mexique. Et, comme vice-présidents, M. Fedor D. Romma, délégué gouvernemental du Bélarus, M. Marwan Nasr, délégué des employeurs du Liban, et M. Agus Sudono, délégué des travailleurs de l'Indonésie.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 129. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 673 et de 1 560 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 487, dont 244 délégués gouvernementaux, 119 délégués des employeurs et 124 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 073, dont 516 conseillers gouvernementaux, 209 conseillers des employeurs et 348 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. L'administration du travail : rôle, fonctions et organisation (deuxième discussion)
V. Liberté syndicale et procédures de détermination des conditions d'emploi dans la fonction publique (deuxième discussion)
VI. Révision de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932 (première discussion)
VII. La durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers (première discussion)
VIII. Structure de l’OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure

 

La soixante-quatrième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-trois séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général. Activité de l'OIT, 1977

Rapport I : Supplément du rapport du Directeur général

Rapport II: Informations concernant le programme et budget 1978-79 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): Emploi des femmes ayant des responsabilités familiales

Rapport IV (1) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

Rapport IV (2) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

Rapport V (1) : Liberté syndicale et procédures de détermination des conditions d'emploi dans la fonction publique

Rapport V (2) : Liberté syndicale et procédures de détermination des conditions d'emploi dans la fonction publique

Rapport VI (1) : Révision de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932

Rapport VI (2) : Révision de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932

Rapport VII (1) : Durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers

Rapport VII (2) : Durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers

 

Résolutions adoptées

C150 sur l'administration du travail, 1978

C151 sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978

 

Compte rendu des travaux


65 session - 1979 (6-27 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Ravindra Varma, délégué de l'Inde. Et, comme vice-présidents, M. Paul Iliescu, délégué gouvernemental de la Roumanie, M. Henri Georget, délégué des employeurs du Niger, et M. Gerd Muhr, délégué des travailleurs de l'Allemagne.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 132. Sept États membres n'ont pas envoyé de délégation. Le nombre total de délégués et conseillers accrédités était de 1 671 et de 1 499 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 471, dont 236 délégués gouvernementaux, 117 délégués des employeurs et 118 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 028, soit 496 conseillers gouvernementaux, 222 conseillers des employeurs et 310 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Révision de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932 - (deuxième discussion)
V. La durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers (deuxième discussion)
VI. Travailleurs âgés : travail et retraite (première discussion). VII. Suite à donner à la Conférence mondiale de l'emploi : besoins essentiels (discussion générale)
VIII. Structure de l'OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure.

La soixante-cinquième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-six séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I: Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT, 1978

Rapport I: Supplément au rapport du Directeur général

Rapport II: Informations concernant le programme et budget 1980-81 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): étude d'ensemble sur l'abolition du travail forcé

Rapport IV (1) : Révision de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932

Rapport IV (2) : Révision de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932

Rapport V (1) : Durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers

Rapport V (2) : Durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers

Rapport VI (1) : Travailleurs âges : travail et retraite

Rapport VI (2) : Travailleurs âges : travail et retraite

Rapport VII : Suite à donner à la conférence mondiale de l’emploi : besoins essentiels

 

 

Convention 152 sur la sécurité et l'hygiène dans les manutentions portuaires, 1979

Convention 153 convention concernant la durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux