| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président:
Source : Procès-verbal de la première séance. |
Quarante-six États étaient représentés à la Conférence. Le nombre de délégués envoyés par les 46 États représentés était de 150, dont 81 délégués gouvernementaux, 35 délégués des employeurs et 34 délégués des travailleurs. Les conseillers étaient au nombre de 192, dont 82 conseillers gouvernementaux, 53 conseillers employeurs et 57 conseillers travailleurs. Au total, 342 personnes étaient donc officiellement accréditées auprès de la Conférence.
Source: Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. |
I. Rapport sur les méthodes de fixation des salaires minima II. Prevention des accidents du travail |
La onzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-deux séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :
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| Questionnaires et rapports soumis à la Conférence | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire I : Méthodes de fixation des salaires minima Rapport I : Rapport sur les méthodes de fixation des salaires minimaRapport et projet de questionnaire II : Prevention des accidents du travail |
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président Dr Brauns, délégué du gouvernement allemand Vice-présidents S.E. Charles Duzmans, délégué du gouvernement letton M. Georges Curcin, délégué des employeurs du Royaume des Serbes, Croates et Slovènes M. Arvid Thorberg, délégué des travailleurs suédois
Source : Procès-verbal de la première séance. |
Cinquante Etats étaient représentés à la Conférence, un nombre jamais atteint auparavant. Le nombre de délégués envoyés s'élève à 161, dont 88 délégués gouvernementaux, 37 délégués patronaux et 36 délégués ouvriers. Il y avait 241 conseillers, dont 93 conseillers des gouvernements, 75 conseillers des employeurs et 73 conseillers des travailleurs. Au total, 402 personnes ont donc été officiellement accréditées auprès de la Conférence ; ce chiffre constitue le plus grand nombre de délégués et de conseillers qui aient été présents à la Conférence jusqu'à présent. Source: Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs |
I. Prévention des accidents du travail (discussion finale) II. Protection des dockers contre les accidents (réciprocité) (discussion finale); III. Le travail forcé (1er discussion en plénière); IV. La durée du travail des employés (1er discussion en plénière). |
La douzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-six séances plénières et a adopté quatre recommandations et deux conventions :
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| Questionnaires and Reports submitted to the Conference | Rapport de la commissions | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire I : Prevention des accidents du travail Rapport I : Rapport sur la prévention des accidents du travail Rapport et projet de questionnaire III : Travail force Rapport et projet de questionnaire IV : Durée du travail des employés |
Rapport de la Commission du travail forcé : première discussion en plénière |
| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président S.E. Eduard Aunos Perez, ministre du travail et de la protection sociale, délégué du gouvernement espagnol. Vice-présidents M. Niilo A. Mannio, délégué du gouvernement finlandais M. Paul de Rousiers, délégué des employeurs français M. Benjamin Tillett, délégué des travailleurs britanniques
Source : Procès-verbal de la première séance. |
Trente-quatre États étaient représentés à la treizième session. Le nombre de délégués envoyés était de 110, dont 61 délégués gouvernementaux, 24 délégués des employeurs et 25 délégués des travailleurs. Il y avait 158 conseillers techniques. Le nombre total de personnes officiellement accréditées à la Conférence était donc de 268.
Source: Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. |
I. Règlementation des heures de travail à bord. II. Protection des gens de mer en cas de maladie, y compris le traitement des blessés à bord, III. Amélioration des conditions de séjour des marins dans les ports. IV. Minimum de capacité professionnelle des capitaines et des officiers de la marine marchande. |
La treizième session de la Conférence internationale du Travail a tenu quinze séances plénières :
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| Questionnaires et rapports soumis à la Conférence | Texte adopté | Autre documents |
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Questionnaire I : La règlementation des heures de travail à bord Questionnaire III : Amélioration des conditions de séjour des marins dans les ports Rapport I : La règlementation des heures de travail à bord des navires Rapport III : Amélioration des conditions de séjour des marins dans les ports
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Comme Président a été élu M. Ernest Mahaim, délégué du gouvernement belge. Les vice-présidents étaient M. Tchou, délégué du gouvernement chinois, M. Szydlowski, délégué des employeurs polonais, et M. Suzuki, délégué des travailleurs japonais. Source : Procès-verbal de la première séance.
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Cinquante et un États étaient représentés. Le nombre de délégués envoyés était de 156, dont 86 délégués du gouvernement, 35 délégués des employeurs et 35 délégués des travailleurs. Le nombre de conseillers était de 209. Il y avait donc 365 personnes officiellement accréditées à la Conférence. Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
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I. Le travail forcé |
La quatorzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-deux séances plénières et a adopté cinq recommandations et deux projets de convention :
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Questionnaires et rapports soumis à la Conférence |
Rapport de Commission | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire I : Travail forcé Questionnaire II : La durée du travail des employés Rapport II : La durée du travail des employés |
Rapport de la Commission du travail forcé |
C29 Convention sur le travail forcé, 1930 Texte de projet de Convention sur le travail forcé Vote par appel nominal sur le projet de convention concernant le travail forcé ou obligatoire
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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M. François Sokal a été élu Président, délégué du gouvernement polonais, ancien ministre du travail de Pologne, et représentant du gouvernement polonais au Conseil d'administration du Bureau international du travail depuis 1919. Les vice-présidents suivants ont été nommés : M. Bramsnaes, délégué du gouvernement danois, M. Gemmili, délégué des employeurs sud-africains, et M. Schüren, délégué des travailleurs suisses. Source : Procès-verbal de la première séance.
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Quarante-neuf États étaient représentés, dont vingt-sept États européens et vingt-deux États non-européens. Le nombre de délégués envoyés était de 144 (81 délégués gouvernementaux, 32 délégués des employeurs, 31 délégués des travailleurs). Le nombre de conseillers était de 209. Ainsi, au total, 353 personnes étaient officiellement accréditées à la Conférence. Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
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I. Age d'admission des enfants au travail dans les professions non industrielles |
La quinzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt et une séances plénières et a adopté un projet de convention :
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| Questionnaire et rapports soumis à la Conférence | Rapports du Conseil d'administration | Autres documents |
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Questionnaire II : La durée du travail dans les mines de charbon Rapport I : L'âge d'admission des enfants au travail dans les professions non industrielles Rapport II : La durée du travail dans les mines de charbon Rapport III : Révision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes |