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Conférence internationale du Travail: 66e - 70e sessions

Sessions

66e Session - 1980 (4-25 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu à sa présidence M. Gerhard Weissenberg, délégué de l'Autriche. Et, comme vice-présidents, M. Milan Kysely, délégué gouvernemental de la Tchécoslovaquie, M. F. Keith Richan, délégué des employeurs du Canada, et M. A.M. Issifu, délégué des travailleurs du Ghana.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 137. Sept États membres n'ont pas envoyé de délégation. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 719 et de 1 460 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 480, dont 242 délégués gouvernementaux, 116 délégués des employeurs et 122 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 980, dont 532 conseillers gouvernementaux, 184 conseillers des employeurs et 264 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Travailleurs âgés : travail et retraite (deuxième discussion) V. Promotion de la négociation collective (première discussion)
VI. Égalité de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes : travailleurs ayant des responsabilités familiales (première discussion)
VII. a) Sécurité, hygiène et milieu de travail (première discussion) 
b) Amendement de la liste des maladies professionnelles annexée à la convention (n° 121) sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles, 1964 (en application de l'article 31 de la convention n" 121)
VIII. Structure de l’OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure

La soixante-sixième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-quatre séances plénières et a adopté un amendement à une convention et une recommandation :

  • Amendement de la convention (n° 121) sur la réparation des accidents du travail, 1964 - Liste des maladies professionnelles du tableau I (modifiée en 1980)
  • Recommandation (No. 162) sur les travailleurs âgés, 1980
Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptée Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Formation : défi des années quatre-vingt

Rapport I (Partie II) Activités de l'OIT, 1979

Rapport I (Suppl.) Plan à moyen terme de l'OIT, 1982-1987. Rapport sur l'exécution du progamme, 1978-1979

Rapport II: Informations et propositions concernant le programme et budget 1980-81 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III(4B): Etude d'ensemble sur travailleurs migrants

Rapport IV (1) : Travailleurs âgés : travail et retraite

Rapport IV (2) : Travailleurs âgés : travail et retraite

Rapport V (1) : Promotion de la négociation collective

Rapport V (2) : Promotion de la négociation collective

Rapport VI (1) : Egalite de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes : travailleurs ayant des responsabilités familiales

Rapport VI (2) : Egalite de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes : travailleurs ayant des responsabilités familiales

Rapport VII (a) (1) : Sécurité, hygiène et milieu de travail

Rapport VII (a) (2) : Sécurité, hygiène et milieu de travail

Rapport VII (b) : Amendement de la liste des maladies professionnelles annexée à la convention (n° 121) sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles, 1964

 

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux


67e Session - 1981 (3-24 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Alioune Diagne, délégué du Sénégal. Et, comme vice-présidents, M. Gennadi Jossifovitch Oudovenko, délégué gouvernemental de l'Ukraine, M. Horacio Guillermo Villalobos, délégué des employeurs du Venezuela, et M. Frank L. Walcott, délégué des travailleurs de la Barbade.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 135. Dix États membres n'ont pas envoyé de délégation. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 866 et de 1 568 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 475, dont 245 délégués gouvernementaux, 111 délégués des employeurs et 119 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 093, dont 554 conseillers gouvernementaux, 210 conseillers des employeurs et 329 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Promotion de la négociation collective (deuxième discussion)
V. Égalité de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes : travailleurs ayant des responsabilités familiales (deuxième discussion)
VI. Sécurité, hygiène et milieu de travail (deuxième discussion)
VII. Conservation des droits des travailleurs migrants en matière de sécurité sociale (révision de la convention n° 48) (première discussion).
VIII. Cessation de la relation de travail à l'initiative de l'employeur (première discussion)
IX. Structure de l'OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure
X. Apartheid en Afrique du Sud, et notamment mise à jour de la Déclaration de 1964 concernant la politique d'apartheid de la République sud-africaine

La soixante-septième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-cinq séances plénières et a adopté trois recommandations et trois conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Réadaptation professionnelle des handicapés : pleine participation et égalité́

Rapport I (Partie II) : Activités de l'OIT, 1980. Droits de l'homme et normes internationales du travail

Rapport I: Rapport du Directeur général: Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II: Projet de programme et de budget 1982-83 et autres questions financières

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports sur les conventions ratifiées

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): Etude d'ensemble su l'âge minimum

Rapport IV (1) : Promotion de la négociation collective

Rapport IV (2) : Promotion de la négociation collective

Rapport V (1) : Egalite de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes : travailleurs ayant des responsabilités familiales

Rapport V (2) : Egalite de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes : travailleurs ayant des responsabilités familiales

Rapport VI (1) : Sécurité, hygiène et milieu de travail

Rapport VI (2) : Sécurité, hygiène et milieu de travail

Rapport VII (1) : Conservation des droits des migrants en matière de sécurité sociale (révision de la convention n° 48)

Rapport VII (2) : Conservation des droits des migrants en matière de sécurité sociale (révision de la convention n° 48)

Rapport VIII (1) : Cessation de la relation de travail à l'initiative de l'employeur

Rapport VIII (2) : Cessation de la relation de travail à l'initiative de l'employeur

 

Résolutions adoptées

Convention (n° 154) sur la négociation collective, 1981

Convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981

Convention (n° 156) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981

 

Compte rendu des travaux


68e Session - 1982 (2-23 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Alfonso Grados Bertorini, délégué du Pérou. Et, comme Vice-Présidents, M. Ingolf Noack, délégué gouvernemental de l'Allemagne, M. A. Verschueren, délégué des employeurs de la Belgique, et M. Yoshikazu Tanaka, délégué des travailleurs du Japon.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 137. Onze États membres n'ont pas envoyé de délégation. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 806 et de 1 568 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 472, dont 244 délégués gouvernementaux, 110 délégués des employeurs et 118 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 096, dont 568 conseillers gouvernementaux, 216 conseillers des employeurs et 312 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Conservation des droits des travailleurs migrants en matière de sécurité sociale (révision de la convention n 0 48) (deuxième discussion)
V. Cessation de la relation de travail à l'initiative de l'employeur (deuxième discussion)
VI. Réadaptation professionnelle (discussion générale)
VII. Révision de la convention (n0 110) et de la recommandation (n0 110) sur les plantations, 1958 (simple discussion)
VIII. Structure de l’OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure

La soixante-huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-trois séances plénières et a adopté un protocole, une recommandation et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie I) : Rapport du Directeur général : Quel emploi pour les jeunes ?

Rapport I (Partie II) : Activités de l'OIT, 1981. Droits de l'homme et normes internationales du travail

Rapport du Directeur général (Supplément). Nouvel Examen du plan à moyen terme de l'OIT, 1982-1987 ; rapport sur l'exécution du programme, 1980-1981

Rapport II: Informations et proposition concernant le programme et budget 1982-83 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): Consultations tripartites. Normes internationales du travail

Rapport III (Partie 5): Liste de ratifications

Rapport IV (1) : Conservation des droits des travailleurs migrants en matière de sécurité sociale (révision de la convention n° 48)

Rapport IV (2) : Conservation des droits des travailleurs migrants en matière de sécurité sociale (révision de la convention n° 48)

Rapport V (1) : Cessation de la relation de travail à l'initiative de l'employeur

Rapport V (2) : Cessation de la relation de travail à l'initiative de l'employeur

Rapport VI (1) : Réadaptation professionnelle

Rapport VI (2) : Réadaptation professionnelle

Rapport VII (1) : Révision de la convention (n° 110) et de la recommandation (n° 110) sur les plantations, 1958

Rapport VII (2) : Révision de la convention (n° 110) et de la recommandation (n° 110) sur les plantations, 1958

 

Résolutions adoptées

Convention no.157 sur la conservation des droits en matière de sécurité sociale, 1982

P110 Protocole relatif à la convention sur les plantations, 1958

Compte rendu des travaux


69e Session - 1983 (1-22 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. James Brendan Bolger, délégué de la Nouvelle-Zélande. Et, comme vice-présidents, M. Vassil Mratchkov, délégué gouvernemental de la Bulgarie, M. George Polites, délégué des employeurs de l'Australie, et M. G. Lloyd, délégué des travailleurs du Royaume-Uni.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 137. Treize États membres n'ont pas envoyé de délégation. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 752 et de 1 497 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 478, dont 244 délégués gouvernementaux, 115 délégués des employeurs et 119 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 019, dont 541 conseillers gouvernementaux, 198 conseillers des employeurs et 280 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Reports of the Governing Body and the Director-General;

II. Programme and budget proposals and other financial questions;

III. Information and reports on the application of Conventions and Recommendations;

IV. Vocational rehabilitation (second discussion);

V. Maintenance of rights in social security (single discussion);

VI. Employment policy (first discussion);

VII. Social aspects of industrialisation (general discussion);

VIII. Structure of the ILO : Report of the Working Party on Structure. 

La soixante-neuvième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-six séances plénières et a adopté deux recommandations et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Le travail des enfants : extrait du rapport du Directeur général à la Conférence internationale du Travail

Rapport I: Rapport du Directeur général 

Rapport I: Rapport du Directeur général. Annexe

Rapport II : Projet de programme et de budget 1984-85 et autres questions financières

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): Liberté syndicale et négociation collective. Etude d'ensemble

Rapport III (Partie 5) : Liste des ratifications

Rapport IV (1) : Réadaptation professionnelle

Rapport IV (2) : Réadaptation professionnelle

Rapport V : Conservation des droits en matière de sécurité sociale

Rapport VI (1) : Politique de l'emploi

Rapport VI (2) : Politique de l'emploi

Rapport VII : Aspects sociaux de l'industrialisation

Rapport VIII : Structure de l’OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure

 

Résolutions adoptées

Convention (No. 159) sur la réadaptation professionnelle et l'emploi des personnes handicapées, 1983

Ordre du jour de la CIT

Compte rendu des travaux


70e session - 1984 (6-26 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme Président, la Conférence a élu M. A.-G. Leijon, délégué de la Suède. Et, comme vice-présidents, M. David Meiszter, délégué gouvernemental de la Hongrie, M. Tom Diju Owuor, délégué des employeurs du Kenya, et M. Nangbob Barnabo, délégué des travailleurs du Togo.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 139. Douze États membres n'ont pas envoyé de délégation. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 765 et de 1 556 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 500, dont 258 délégués gouvernementaux, 119 délégués des employeurs et 123 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 056, dont 541 conseillers gouvernementaux, 209 conseillers des employeurs et 306 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Politique de l'emploi (deuxième discussion)
V. Services de médecine du travail (première discussion)
VI. Révision de la convention (n° 63) concernant les statistiques des salaires et des heures de travail, 1938 (première discussion)
VII. Évaluation du Programme international pour l'amélioration des conditions et du milieu de travail (PIACT) (discussion générale)
VIII. Structure de l’OIT : rapport de la Délégation de la Conférence sur la structure

La septantième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-deux séances plénières et a adopté une recommandation :

Rapport soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie I): extrait du Rapport du Directeur général l:  Normes internationales du travail

Rapport I (Partie II) : Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT, 1983

Rapport I (Annexes) : Rapport du Directeur général 

Supplément au rapport du Directeur général. Rapport sur l'exécution du programme 1982-83

Rapport II: Informations concernant le programme et budget 1984-85 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): Temps de travail : réduction de la durée du travail, repos hebdomadaire et congés payés

Rapport IV (1) : Politique de l'emploi

Rapport IV (2) : Politique de l'emploi

Rapport V (1) : Services de médecine du travail

Rapport V (2) : Services de médecine du travail

Rapport VI (1) : Révision de la convention (n° 63) concernant les statistiques des salaires et des heures de travail, 1938

Rapport VI (2) : Révision de la convention (n° 63) concernant les statistiques des salaires et des heures de travail, 1938

Rapport VII : Évaluation du programme international pour l'amélioration des conditions et du milieu de travail (PIACT)

Rapport VIII : Structure de l’OIT : Rapport du Groupe de travail sur la structure

 

 

Résolutions adoptées

 

Recommandation 169: recommandation concernant la politique de l'emploi

Ordre du jour de la CIT

Compte rendu des travaux

Évaluation du PIACT (programme international pour l'amélioration des conditions et du milieu de travail) ; tableau des activités de l'OIT destinées à promouvoir et appuyer