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Conférence internationale du Travail: 111e -

111e-115e sessions de la Conférence

111e session - 2023 ( juin) 

Genève, Suisse

Présidents et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Ali bin Samikh Al Marri, ministre du Travail du Qatar.

Et, comme vice-présidents ont été élus, pour le groupe gouvernemental, Mme Ajder (République de Moldova); pour le groupe des employeurs, M. Munthe (Norvège); et pour le groupe des travailleurs, M. Awan (Pakistan)

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de, 172 des 187 États Membres de l’OIT ont accrédité une délégation. En revanche, 14 États Membres (Belize, Dominique, Grenade, Îles Cook, Îles Marshall, Îles Salomon, Palaos, Samoa, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sri Lanka, Timor-Leste, Tuvalu, Vanuatu) n’ont pas accrédité de délégation : Belize, Dominique, Grenade, Îles Cook, Îles Marshall, Îles Salomon, Palaos, Samoa, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sri Lanka, Timor-Leste, Tuvalu, Vanuatu.
Sur les 3 701 délégués accrédités, 2 572 se sont enregistrés. 496 étaient inscrits, dont 265 délégués gouvernementaux, 110 délégués des employeurs et 121 délégués des travailleurs. 
En outre, 1 413 conseillers se sont inscrits, dont 668 conseillers gouvernementaux, 259 conseillers des employeurs et 486 conseillers des travailleurs.

 

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapports du Président du Conseil d’administration et du Directeur général
A. Rapport du Directeur général - Faire avancer la justice sociale 
Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés 
B. Rapport de la Présidente du Conseil d’administration pour la période 2022-23 

II. Programme et budget et autres questions
Projet de programme et de budget pour 2024-25 et autres questions 
Propositions de programme et de budget pour 2024-25 
Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022 et rapport du Commissaire aux comptes 

III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
Rapports:
A. Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations  
Addendum: Déclaration conjointe de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations de l’OIT et des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits humains 
B. Atteindre l’égalité des genres au travail; Étude d’ensemble 2023 par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations 

IV. Apprentissages 
Rapport IV(1):Rapport préparé après la première discussion en 2022 contenant le texte de la recommandation proposée pour commentaires 
Rapport IV(2): Rapport contenant une synthèse des observations formulés par les gouvernements et par les organisations d'employeurs et de travailleurs 

V. Discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale 
Rapport V: Ne laisser personne de côté: mettre en place une protection inclusive des travailleurs dans un monde du travail en mutation 

VI. Une transition juste 
Rapport VI: Parvenir à une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous  
Commission chargée de la discussion générale 

VII. Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations
Rapport VII(1): Premier rapport et questionnaire 
Rapport VII(2): Résumé des réponses reçues et conclusions proposées 

VIII. Projets de convention et de recommandation concernant la révision partielle de 15 instruments internationaux du travail faisant suite à l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT.

La cent-onzième session de la Conférence internationale du Travail a adopté un instrument d'amendement :

  • Convention (n° 191) et la Recommandation (n° 207)sur un milieu de travail sûr et salubre (amendements corrélatifs), 2023
  • Recommandation (n° 208) sur les apprentissages de qualité, 2023 
  • Décisions concernant l’abrogation d’une convention internationale du travail et le retrait de quatre conventions internationales du travail, d’un protocole et de 18 recommandations internationales du travail 

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I(A) (Rev.) - Rapport du Directeur général. Faire avancer la justice sociale 

Rapport du Directeur général – Annexe. La situation des travailleurs des territoires arabes occupés 

Rapport I(B) Rapport de la Présidente du Conseil d’administration à la Conférence internationale du Travail pour l’année 2022-23 

Rapport II Projet de programme et de budget pour 2024-25 et autres questions

Rapport financier. Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022 

Rapport III(A) Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III(A)/Addendum. Déclaration conjointe de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations de l’OIT et des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits humains 

Rapport III (Partie B) - Étude d'ensemble. Atteindre l’égalité des genres au travail 

Rapport IV(1) Apprentissages de qualité

Rapport IV(2) Apprentissages de qualité

Rapport V(Rev.) Ne laisser personne de côté: mettre en place une protection inclusive des travailleurs dans un monde du travail en mutation 

Rapport VI Parvenir à une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous 

Rapport VII(1) Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations 

Rapport VII(2) Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations

Rapport VIII Projet de convention et projet de recommandation portant révision partielle de 15 instruments internationaux du travail à la suite de l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT 

Résolutions adoptées

Convention (n° 191) et la Recommandation (n° 207)sur un milieu de travail sûr et salubre (amendements corrélatifs), 2023

Recommandation (n° 208) sur les apprentissages de qualité, 2023 

Abrogation d’une convention internationale du travail et le retrait de quatre conventions internationales du travail, d’un protocole et de 18 recommandations internationales du travail 

Compilation des comptes rendus des travaux

Comptes rendus des travaux

 

Commission de l’application des normes de la Conférence : compte rendu des travaux 2023


112e session - 2024 ( 3-14 juin) 

Genève, Suisse

 

Présidents et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Buzu, ministre du Travail et de la Protection sociale de la République de Moldova.

Et, comme vice-présidents ont été élus, pour le groupe gouvernemental, M. Moyo (Zimbabwe); pour le groupe des employeurs, M. Dubey (Inde); et pour le groupe des travailleurs, Mme Lestic (France).

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

En total, 173 des 187 États Membres de l’OIT ont accrédité une délégation, parmi lesquels 131 ont déposé leurs pouvoirs dans le délai imparti, à savoir le 14 mai 2024. En revanche, les 13 États Membres n’ont pas accrédité de délégation:
Antigua-et-Barbuda, Comores, Dominique, Équateur, Îles Marshall, Îles Salomon, Palaos, Saint-Kitts-et-Nevis, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Tadjikistan, Tonga et Tuvalu.

Sur les 678 délégués accrédités, 537 se sont enregistrés.

Le nombre de personnes accréditées à la Conférence est de 6 246 (contre 6 095 en 2023), dont 4 987 sont enregistrées; 169 ministres et vice-ministres figurent parmi les personnes accréditées.
La proportion globale de femmes déléguées et conseillères techniques est de 37,8 pour cent. 

Quatre États Membres ont accrédité des délégations incomplètes: El Salvador, Rwanda, Haïti, Yémen.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapports du Président du Conseil d’administration et du Directeur général.
II. Programme et budget et autres questions.
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations.
IV. Protection contre les dangers biologiques (action normative, première discussion);
(1): Les dangers biologiques dans le milieu de travail. 
(2): Protection contre les dangers biologiques dans le milieu du travail.
V. Discussion récurrente sur l’objectif stratégique des principes et droits fondamentaux au travail.
VI. Le travail décent et l’économie du soin (discussion générale).
VII. Abrogation de quatre conventions internationales du travail;
(1): Questionnaire.
(2): Résumé des réponses reçues et décisions proposées.

La cent-douzième session de la Conférence internationale du Travail a adopté un instrument d'amendement :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I(A) Rapport du Directeur général. Exécution du programme de l’OIT pour 2022-23

Rapport I(B) Rapport du Directeur général. Vers un nouveau contrat social

Rapport I(C) Rapport de la Présidente du Conseil d’administration à la Conférence internationale du Travail pour l’année 2023-24 

Rapport du Directeur général – Annexe. La situation des travailleurs des territoires arabes occupés 

Rapport II Informations concernant le programme et budget et autres questions

Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2023 et Rapport du Commissaire aux comptes

Rapport III (Partie A) Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie B) - Étude d'ensemble. L’administration du travail dans un monde du travail en mutation

Rapport IV(1) Les dangers biologiques dans le milieu de travail

Rapport IV(2) Protection contre les dangers biologiques dans le milieu de travail

Rapport V - Les principes et droits fondamentaux au travail à la croisée des chemins

Rapport V (Points pour la discussion) Discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail

Rapport VI Le travail décent et l’économie du soin

Rapport VI (Points pour la discussion) Discussion générale sur le travail décent et l’économie du soin

Rapport VII (1) Abrogation de quatre conventions internationales du travail

Rapport VII (2)(Rev.1) Abrogation de quatre conventions internationales du travail

 

 

Résolutions adoptées

Abrogation de quatre conventions internationales du travail (6 juin 2024)

 

Compilation des comptes rendus des travaux, 2024

Comptes rendus des travaux

Commission de l’application des normes de la Conférence : compte rendu des travaux 2024