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Conférence internationale du Travail: 41e - 45e sessions

Sessions

41e session - Conférence maritime - 1958 (29 avril-14 mai) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu à l'unanimité comme président M. Ichiro Kawasaki, délégué de la Pologne, et comme vice-présidents M. Tadeusz Ocioszynski, délégué du gouvernement de la Pologne, M. W.N.H. van der Vorm, délégué des employeurs des Pays-Bas, et M. Ingvald Haugen, délégué des travailleurs de la Norvège.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre de Membres de l'Organisation internationale du travail représentés à la Conférence était de 45. Le nombre total de délégués était de 163, dont 87 délégués gouvernementaux, 38 délégués des employeurs et 38 délégués des travailleurs. Il y avait 201 conseillers, dont 76 conseillers gouvernementaux, 63 conseillers des employeurs et 62 conseillers des travailleurs. Le nombre total de délégués et de conseillers était de 364.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général 
II. Révision générale de la convention (n° 93) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs (révisée), 1949
III. Engagement des gens de mer par l'intermédiaire de bureaux de placement régulièrement établis
IV. Transferts de pavillon en rapport avec les conditions de vie, de travail et de sécurité
V. Pharmacies à bord des navires et consultations médicales par radio aux navires en mer
VI. Juridiction lors de la suspension du brevet de capacité des officiers
VII. Reconnaissance réciproque ou internationale d'une, carte d'identité nationale pour les gens de mer

La quarante et unième session de la Conférence internationale du Travail a tenu seize séances plénières et a adopté cinq recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Autres documents

Rapport I : Rapport Directeur général

Rapport II : Révision générale de la convention (n° 93) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs (révisée), 1949

Rapport III : Engagement des gens de mer par l'intermédiaire de bureaux de placement régulièrement établis

Rapport IV : Transferts de pavillon en rapport avec les conditions de vie, de travail et de sécurité́

Rapport V : Pharmacies à bord des navires et consultations médicales par radio aux navires en mer

Rapport VI : Juridiction lors de la suspension du brevet de capacité des officiers

Rapport VII : Reconnaissance réciproque ou internationale d'une carte d'identité́ nationale pour les gens de mer

Compte rendu des travaux


42e session - 1958 (4-26 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme président M. Das, ministre du Travail et de l'Education du Pakistan, et comme vice-présidents M. Mezincesco, délégué gouvernemental de Roumanie, M. Campanella, délégué des employeurs d'Italie, et M. Thaver, délégué des travailleurs de la Fédération de Malaisie.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Près de 900 délégués, conseillers et observateurs représentant des gouvernements, des organisations d'employeurs et des syndicats de 73 États Membres et de neuf territoires non métropolitains ont participé à la session. Le nombre total de délégués était de 270, dont 138 délégués gouvernementaux, 67 délégués des employeurs et 65 délégués des travailleurs. Il y avait 503 conseillers, dont 224 conseillers gouvernementaux, 130 conseillers des employeurs et 149 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Directeur général
II. Questions financières et budgétaires
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. La discrimination en matière d'emploi et de profession (deuxième discussion)
V. Les conditions d'emploi des travailleurs des plantations (deuxième discussion)
VI. L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise (première discussion)
VII. Les conditions de travail des pêcheurs (première discussion)
VIII. La durée du travail (pour une discussion générale).

La quarante-deuxième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-quatre séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général. L'OIT face à l'évolutions du monde

Rapport II: questions financières et budgétaires (y compris le projet de budget pour 1959)

Rapport III (Partie I) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie II) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution)

Rapport III (Partie III) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport IV (1) : La discrimination en matière d'emploi et de profession

Rapport IV (2) : La discrimination en matière d'emploi et de profession

Rapport V (1) : Conditions d'emploi des travailleurs des plantations

Rapport V (2) : Conditions d'emploi des travailleurs des plantations

Rapport VI (1) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

Rapport VI (2) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

Rapport VII (1) : Les conditions de travail des pêcheurs

Rapport VII (2) : Les conditions de travail des pêcheurs

Rapport VIII : La durée du travail

 

C110 Convention sur les plantations, 1958

C111 Convention concernant la discrimination (emploi et profession), 1958

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les conditions d'emploi des travailleurs des plantations

Vote final par appel nominal sur l'article 4 du projet de convention concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux


43e session - 1959 (3-25 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme président M. Erik Dreyer, délégué du Danemark, et comme vice-présidents M. Inocencio Ferrer, délégué gouvernemental des Philippines, M. Cola G. Parker, délégué des employeurs des Etats-Unis, et M. Bruno Storti, délégué des travailleurs de la Fédération d'Italie.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre de Membres représentés à la Conférence était de 74. Le nombre total de délégués était de 276, dont 144 délégués gouvernementaux, 65 délégués des employeurs et 67 délégués des travailleurs. Il y avait 530 conseillers, dont 254 conseillers gouvernementaux, 126 conseillers des employeurs et 150 conseillers des travailleurs. Le nombre total de délégués et de conseillers était de 806.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

I. Rapport du Directeur général
II. Questions financières et budgétaires
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise (deuxième discussion)
V. Les conditions de travail des pêcheurs (deuxième discussion)
VI. La protection des travailleurs contre les radiations (première discussion)
VII. Les problèmes des travailleurs non manuels, y compris le personnel technique, les cadres, etc. (pour une discussion générale)
VIII. Collaboration entre les pouvoirs publics et les organisations d'employeurs et de travailleurs au niveau de l'industrie et au niveau national (première discussion).

La quarante-troisième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-cinq séances plénières et a adopté une recommandation et trois conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie I) : Rapport du Directeur général. Problèmes et tendances actuels

Rapport I (Partie II) : Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT 1958-1959

Rapport II: questions financières et budgétaires (y compris le projet de budget pour 1966)

Rapport III (Partie I) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie II) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution). Liberté syndicale; négociations et conventions collectives; collaboration dans les entreprises.

Rapport III (Partie III) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie IV) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie IV-3): Conclusions générales sur les rapports relatifs aux instruments surliberté syndicale et de la protection du droit syndical, négociations et conventions collectives

Rapport IV (1) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

Rapport IV (2) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

Rapport V (1) : Les conditions de travail des pêcheurs

Rapport V (2) : Les conditions de travail des pêcheurs

Rapport VI (1) : La protection des travailleurs contre les radiations

Rapport VI (2) : La protection des travailleurs contre les radiations

Rapport VII : Les problèmes des travailleurs non manuels, y compris le personnel technique, les cadres, etc.

Rapport VIII (1) : Collaboration entre les pouvoirs publics et les organisations d'employeurs et de travailleurs au niveau de l'industrie et au niveau national

Rapport VIII (2) : Collaboration entre les pouvoirs publics et les organisations d'employeurs et de travailleurs au niveau de l'industrie et au niveau national

 

Résolutions adoptées

C113 Convention sur l'examen médical des pêcheurs

C114 Convention sur le contrat d'engagement des pêcheurs

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'examen médical des pêcheurs

Vote final par appel nominal sur la convention concernant le contrat d'engagement des pêcheurs

Compte rendu des travaux


 

44e session - 1960 (1-23 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme président M. Luis Alvarado Garrido, délégué du Pérou, et comme vice-présidents M. Stoyan Tontchev, délégué gouvernemental de la Bulgarie, M. Massoud Ghayour, délégué des employeurs de l'Iran, et M. Syndulpho de Azevêdo Pequeno, délégué des travailleurs du Brésil.

Source : Procès-verbal de la première séance.

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Le nombre de Membres représentés à la Conférence était de 73. Le nombre total de délégués était de 272, dont 141 délégués gouvernementaux, 65 délégués des employeurs et 66 délégués des travailleurs. Il y avait 536 conseillers, dont 246 conseillers gouvernementaux, 132 conseillers des employeurs et 158 conseillers des travailleurs. Le nombre total de délégués et de conseillers était de 808.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Directeur général
II. Questions financières et budgétaires
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. La protection des travailleurs contre les radiations ionisantes (deuxième discussion)
V. La consultation et la collaboration entre les autorités publiques et les organisations d'employeurs et de travailleurs aux échelons industriel et national (deuxième, discussion)
VI. La contribution de l'OIT à l'augmentation des revenus et à l'amélioration des conditions de vie dans les communautés rurales, en particulier dans les pays en voie de développement (pour une discussion générale)
VII. La réduction de la durée du travail
VIII. Le logement des travailleurs 

La quarante-quatrième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente et une séances plénières et a adopté deux recommandations et une convention :

Rapports soumis à la  Conféerence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie I) : Rapport du Directeur général. La jeunesse et le travail

Rapport I (Partie II) : Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT 1959-1960 

Rapport II: questions financières et budgétaires (y compris le projet de budget pour 1961)

Rapport III (Partie I) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie II) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution). Protection des jeunes travailleurs dans l'industrie

Rapport III (Partie III) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie IV) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)
 

Rapport III (Partie IV-3). Conclusions concernant les rapports relatifs aux conventions concernant la protection des jeunes travailleurs dans l'industrie

Rapport IV (1) : La protection des travailleurs contre les radiations ionisantes

Rapport IV (2) : La protection des travailleurs contre les radiations ionisantes

Rapport V (1) : Consultation et collaboration entre les autorités publiques et les organisations d'employeurs et de travailleurs aux échelons industriel et national

Rapport V (2) : Consultation et collaboration entre les autorités publiques et les organisations d'employeurs et de travailleurs aux échelons industriel et national

Rapport VI : La contribution de l'OIT à l'augmentation des revenus et à l'amélioration des conditions de vie dans les communautés rurales, en particulier dans les pays en voie de développement

Rapport VII (1) : La réduction de la durée du travail

Rapport VII (2) : La réduction de la durée du travail

Rapport VIII (1) : Le logement des travailleurs

Rapport VIII (2) : Le logement des travailleurs

 

Final record vote on the Convention concerning the protection of workers against ionising radiations

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux


45e session - 1961 (7-29 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme Président M. M.A. Raschid, délégué de la Birmanie, et comme Vice-Présidents M. Jovan Popović, délégué gouvernemental de la Yougoslavie, M. Francisco A.P. Muro de Nadal, délégué des employeurs de l'Argentine, et M. L. Laurence Borha, délégué des travailleurs du Nigeria.

Source : Procès-verbal de la première séance.

Le nombre de Membres représentés à la Conférence était de 91. Le nombre total de délégués était de 351, dont 180 délégués gouvernementaux, 85 délégués des employeurs et 86 délégués des travailleurs. Il y avait 636 conseillers, dont 302 conseillers gouvernementaux, 156 conseillers des employeurs et 178 conseillers des travailleurs. Le nombre total de délégués et de conseillers était de 987.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Directeur général
II. Questions financières et budgétaires
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Réduction de la durée du travail (deuxième discussion)
V. Le logement des travailleurs (deuxième discussion)
VI. Problèmes et politiques de l'emploi (discussion générale)
VII. La formation professionnelle
VIII. Egalite de traitement des nationaux et des non-nationaux en matière de sécurité sociale
IX. Projet de convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail en ses trente-deux premières sessions, en vue d'unifier les dispositions relatives à la préparation des rapports sur l'application des conventions par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail
X. Le rôle de l'OIT dans l'action en faveur de l'expansion économique et du progrès social dans les pays en voie de développement

La quarante-cinquième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-cinq séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la  Conférence

Reports of the Committees

Textes adoptés Autres documents

Rapport I (Partie I) : Rapport du Directeur général. Les relations de travail : problèmes actuels et perspectives d'avenir

Rapport I (Partie II) : Rapport du Directeur général. Activités de l'OIT 1960 

Rapport II: questions financières et budgétaires (y compris le projet de budget pour 1962)

Rapport III (Partie I) Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations. Résumé des ratifiées (Articles 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie II) Résumé des rapports sur les conventions non ratifiées (Articles 19 de la Constitution). Norme minimum de sécurité sociale

Rapport III (Partie III) Résumé des informations sur la soumission aux autorités compétentes des conventions et recommandations adoptées par la CIT (Articles 19 de la Constitution).

Rapport III (Partie IV) Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (Partie IV-3): Conclusions concernant les rapports relatifs à la convention concernant la norme minimum de la sécurité sociale.

Rapport IV (1) : La réduction de la durée du travail

Rapport IV (2) : La réduction de la durée du travail

Rapport V (1) : Le logement des travailleurs

Rapport V (2) : Le logement des travailleurs

Rapport VI : Problèmes et politiques de l'emploi

Rapport VII (1) : La formation professionnelle

Rapport VII (2) : La formation professionnelle

Rapport VIII (1) : Egalité de traitement des nationaux et des non-nationaux en matière de sécurité́ sociale

Rapport VIII (2) : Egalité de traitement des nationaux et des non-nationaux en matière de sécurité́ sociale

Rapport IX : Projet de convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail en ses trente-deux premières sessions, en vue d'unifier les dispositions relatives à la préparation des rapports sur l'application des conventions par le Conseil d'administration du Bureau international du travail

Rapport X : Le rôle de l'OIT dans l'action en faveur de l'expansion économique et du progrès social dans les pays en voie de développement

 

C116 portant révision des articles finals, 1961

Vote final par appel nominal sur la convention pour la revision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'OIT en ses trente-deux premières sessions, en vue d'unifier les dispositions relatives à la préparation des rapports sur l'application des conventions par le Conseil d'administration du BIT

Résolutions adoptées

Compte rendu des travaux