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Conférence internationale du Travail: 76e - 80e sessions

76e - 80e session de la Conférence

76e session - 1989 (7-28 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-Présidents Composition Ordre du jour Résultat

Comme président, la Conférence a élu M. J.L. Nkomo, délégué du Zimbabwe. Et, comme vice-présidents, M. Dagmar Molkova, délégué gouvernemental de la Tchécoslovaquie, M. Adel Gazarin, délégué des employeurs de l'Égypte, et M. Juan José Delpino, délégué des travailleurs du Venezuela.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 140. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 845 et de 1 556 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 456, dont 235 délégués gouvernementaux, 112 délégués des employeurs et 109 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 100, soit 579 conseillers gouvernementaux, 226 conseillers des employeurs et 295 conseillers des travailleurs.  

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Révision partielle de la convention (n° 107) relative aux populations aborigènes et tribales, 1957 (deuxième discussion)
V. Travail de nuit (première discussion)
VI. Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques sur les lieux de travail (première discussion)

La soixante-seizième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-huit séances plénières et a adopté une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Redressement économique et emploi

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Rapport II : Projet de programme et de budget 1990-91 et autres questions financières

Rapport III (Parties 1, 2 et 3): Résumé des rapports

Rapport III (4A) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport III (4B): Protection de la viellesse par la sécurité sociale

Rapport IV (1) : Révision partielle de la convention (n° 107) relative aux populations aborigènes et tribales, 1957

Rapport IV (2A): Révision partielle de la convention (n° 107) relative aux populations aborigènes et tribales, 1957

Rapport IV (2B): Révision partielle de la convention (n° 107) relative aux populations aborigènes et tribales, 1957

Rapport V (1) : Travail de nuit

Rapport V (2) : Travail de nuit

Rapport VI (1) : Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail

Rapport VI (2) : Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail

 

Résolution adoptées

Convention (No. 169)

 

Compte rendu des travaux

Avant-propos du directeur général aux propositions de programme et de budget pour 1990-91


77e session - 1990 (6-27 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-Présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Jorge Triaca, délégué de l'Argentine. Et, comme vice-présidents, M. Ion Pacuraru, délégué gouvernemental de la Roumanie, M. James Williams, délégué des employeurs de la Barbade, et M. V.G. Gopal, délégué des travailleurs de l'Inde.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 139. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 2 010 et 1 598. Le nombre de délégués inscrits était de 475, dont 249 délégués gouvernementaux, 109 délégués des employeurs et 117 délégués des travailleurs. Le nombre de conseillers inscrits était de 1 123, soit 588 conseillers gouvernementaux, 217 conseillers des employeurs et 318 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Travail de nuit (deuxième discussion)
V. Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques sur les lieux de travail (deuxième discussion)
VI. Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires (première discussion)
VII. Promotion de l'emploi indépendant (discussion générale)

La soixante-dix-septième session de la Conférence internationale du Travail a tenu trente-six séances plénières et a adopté un protocole, deux recommandations et deux conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I: Rapport du Directeur général (Vol.1)

Rapport I (Partie I): L'environnement et le monde du travail

Rapport I (Partie II) : Activités de l'OIT, 1989 

Rapport I : Supplément

Rapport II : Information concernant le programme et budget 1990-91 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) : Résumé des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B): Etude d'ensemble sur les normes du travail dans les navires marchands

Rapport IV (1) : Travail de nuit

Rapport IV (2A) : Travail de nuit

Rapport IV (2B) : Travail de nuit

Rapport V (1) : Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail

Rapport V (2A) : Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail

Rapport V (2A) : Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail

Rapport VI (1) : Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires

Rapport VI (2) : Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires

Rapport VII : Promotion de l'emploi indépendant

Committee on hotels and restaurants

Committee on Night Work

Committee on the Use of Chemicals

Report of the Committee on Hotels and Restaurants

Report of the Committee on Hotels and Restaurants: first discussion in plenary

Report of the Committee on Night Work

Report of the committee on night work: second discussion in plenary

Report of the Committee on Safety in the Use of Chemicals at Work

Report of the Committee on Safety in the Use of Chemicals at Work: second discussion in plenary

Résolutions adoptées

Protocole (no. 89) de 1990 relatif à la convention sur le travail de nuit (femmes) (révisée), 1948

Recommandation (no. 177)  sur les produits chimiques, 1990

Recommandation (no. 178) sur le travail de nuit, 1990

Convention (no. 170) sur les produits chimiques, 1990

Convention (no. 171) sur le travail de nuit, 1990

Compte rendu des travaux


78e session - 1991 (5-25 juin) 

Genève, Suisse

Péesident et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme président M. Cosmoas Batubara, délégué de l'Indonésie. Et, comme vice-présidents, M. Lajos Hethy, délégué gouvernemental de la Hongrie, M. Jones Santos Neves, délégué des employeurs du Brésil, et M. John Svenningsen, délégué des travailleurs du Danemark.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 141. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 913 et de 1 489 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 450, dont 231 délégués gouvernementaux, 111 délégués des employeurs et 108 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1039, soit 505 conseillers gouvernementaux, 233 conseillers des employeurs et 301 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires (deuxième discussion)
V. Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur (première discussion)
VI. Application des technologies agricoles modernes (discussion générale)
VII. Révision de la Déclaration concernant l'action contre l'apartheid en Afrique du Sud et en Namibie en vue d'y supprimer toute référence à la Namibie

 

La soixante-dix-huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-huit séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

  • Recommandation (no. 179) sur les conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires
  • Convention (no. 172) sur les conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires
Rapport soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Le dilemme du secteur non structuré

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Rapport II : Projet de programme et de budget 1992-93 et autres questions financières

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) Résumés des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations 

Rapport III (Partie 4B) : Mise en valeur des ressources humaines

Rapport IV (1) : Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires

Rapport IV (2A) : Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires

Rapport IV (2B) : Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires

Rapport V (1) : Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur

Rapport V (2) : Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur

Rapport VI : Application des technologies agricoles modernes

 

 

Résolutions adoptées

Convention (no. 172) sur les conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires

Déclaration concernant l'action contre l'apartheid en Afrique du Sud

 

Compte rendus des travaux


 

79e session - 1992 (3-23 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-Présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu comme président M. Cosmoas Batubara, délégué de l'Indonésie. Et, comme vice-présidents, M. Lajos Hethy, délégué gouvernemental de la Hongrie, M. Jones Santos Neves, délégué des employeurs du Brésil, et M. John Svenningsen, délégué des travailleurs du Danemark.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 141. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 1 913 et de 1 489 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 450, dont 231 délégués gouvernementaux, 111 délégués des employeurs et 108 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1039, soit 505 conseillers gouvernementaux, 233 conseillers des employeurs et 301 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Conditions de travail dans les hôtels, restaurants et établissements similaires (deuxième discussion)
V. Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur (première discussion)
VI. Application des technologies agricoles modernes (discussion générale)
VII. Révision de la Déclaration concernant l'action contre l'apartheid en Afrique du Sud et en Namibie en vue d'y supprimer toute référence à la Namibie

La soixante-dix-huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-huit séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

  • Recommandation (no. 180) sur la protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur, 1992
  • Convention (no. 173) sur la protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur, 1992
Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : La démocratisation et l'OIT

Rapport I : Activités de l'OIT, 1991

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Supplément au rapport du Directeur général : Propositions de programme et de budget pour 1994-95. Consultation préliminaire. Rapport sur l'exécution du programme 1990-91

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 1992-93 et autres questions financières et administratives

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) : Résumé des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Report III (Partie 4B): Salaires minima. Méthodes de fixation, application et contrôle

Rapport IV (1) : Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur

Rapport IV (2A) : Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur

Rapport IV (2B) : Protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur

Rapport V (1) : Prevention des catastrophes industrielles

Rapport V (2) : Prevention des catastrophes industrielles

Rapport VI : Ajustement et mise en valeur des ressources humaines

 

Résolutions adoptées

Convention (no. 173) sur la protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur, 1992

Recommandation (no. 180) sur la protection des créances des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur, 1992

 

Compte rendu des travaux

Constitution de l'organisation internationale du travail et règlement de la conférence internationale du travail


80e session - 1993 (2-22 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Asem Abdel-Hak, délégué de l'Egypte. Et, comme vice-présidents, M. George Badey, délégué gouvernemental du Bélarus, M. Asharf W. Tabani, délégué des employeurs du Pakistan, et M. Manuel Bustos Huerta, délégué des travailleurs du Chili.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 151. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 2 017 et de 1 578 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 461, dont 239 délégués gouvernementaux, 104 délégués des employeurs et 118 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 117, soit 569 conseillers gouvernementaux, 218 conseillers des employeurs et 330 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Prévention des accidents industriels majeurs (deuxième discussion)
V. Travail à temps partiel (première discussion)
VI. Le rôle de l'OIT en matière de coopération technique (discussion générale)

La quatre-vingtième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-sept séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Assurances sociales et protection sociale

Rapport I : Rapport du Directeur général : Activités de l'OIT, 1992

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Report II Draft programme and budget 1994-95 and other financial questions

Rapport III (Parties 1, 2 et 3) : Résumé des rapports

Rapport III (Partie 4A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Partie 4B) : Travailleurs ayant des responsabilités familiales

Rapport IV (1) : Prevention des accidents industriels majeurs

Rapport IV (2A) : Prevention des accidents industriels majeurs

Rapport IV (2B) : Prevention des accidents industriels majeurs

Rapport V (1) : Travail à temps partiel

Rapport V (2) : Travail à temps partiel

Rapport VI : Rôle de l'OIT en matière de coopération technique

 

Résolutions adoptées

Convention (no. 174) sur la prévention des accidents industriels majeurs, 1993

Recommandation (no. 181) sur la prévention des accidents industriels majeurs, 1993

La coopération technique de l'OIT en 1992-93, y compris les mesures à prendre pour donner suite à la résolution concernant le rôle de l'OIT en matière de coopération technique, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 80è session (1993)

Compte rendu des travaux