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Conférence internationale du Travail: 101e - 105e sessions

101e - 105e sessions de la Conférence

101e session - 2012 (30 mai-4 juin) 

Genève, Suisse

Présidents et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Rafael Francisco Alburquerque de Castro, délégué de la République dominicaine. Et, comme vice-présidents, M. Rajab Sukayri, délégué gouvernemental de Jordanie, M. Blaise Matthey, délégué des employeurs de Suisse, et M. Francis Atwoli, délégué des travailleurs du Kenya.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

170 Etats membres de l'Organisation internationale du travail étaient représentés à la Conférence. Il y avait 5 327 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 395 étaient inscrites. Il y avait 329 délégués des gouvernements, 146 délégués des employeurs et 157 délégués des travailleurs, soit un total de 632 délégués inscrits. Il y avait également 1 125 conseillers gouvernementaux, 409 conseillers d'employeurs et 582 conseillers de travailleurs, soit un total de 2 116 conseillers inscrits.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
II. Programme et budget et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Le socle de protection sociale
V. La crise de l’emploi des jeunes
VI. Principes et droits fondamentaux au travail
VII. Réexamen des mesures adoptées par la Conférence pour assurer l’exécution par le Myanmar des recommandations de la commission d’enquête

La cent unième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-trois séances plénières et a adopté une recommandation :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I(A) : Rapport du Directeur général - Exécution du programme de l'OIT 2010-11

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II : Informations concernant le programme et budget et autres questions

Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 2011 : Rapport du Commissaire aux comptes

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (1B): Donner un visage humain à la mondialisation. Etude d'ensemble sur les conventions fondamentales concernant les droits au travail à la lumière de la Déclaration de l'OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008

Rapport III (2) : Document d'information sur les ratifications et les activités normatives 

Rapport IV (1) : Socles de protection sociale pour la justice sociale et une mondialisation équitable

Rapport IV (2A) : Socles de protection sociale pour la justice sociale et une mondialisation équitable

Rapport IV (2B) : Socles de protection sociale pour la justice sociale et une mondialisation équitable

Rapport V : La crise de l'emploi des jeunes : Il est temps d'agir

Rapport VI : Principes et droits fondamentaux au travail : Traduire l'engagement en action

Résolutions adoptées

Guide de la Conférence

Compte rendu des travaux


102e session - 2013 (5-20 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu le Dr Nidal Katamine, délégué de la Jordanie. Et, comme vice-présidents, M. Rytis Paulauskas, délégué gouvernemental de la Lituanie, M. Kamran Rahman, délégué des employeurs du Bangladesh, et Mme Eulogia Familia, déléguée des travailleurs de la République dominicaine.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

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170 États membres étaient représentés à la Conférence internationale du travail. Il y avait 5 593 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 569 étaient inscrites. Il y avait 321 délégués des gouvernements, 129 délégués des employeurs et 148 délégués des travailleurs, soit un total de 598 délégués inscrits. Il y avait également 1 149 conseillers gouvernementaux, 397 conseillers d'employeurs et 600 conseillers de travailleurs, soit un total de 2 146 conseillers inscrits.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget pour 2014-15 et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. L’emploi et la protection sociale dans le nouveau contexte démographique
V. Développement durable, travail décent et emplois verts
VI. Dialogue social

La cent deuxième session de la Conférence internationale du Travail a tenu dix-huit séances plénières.

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autre documents

Rapport 1 (A) : Rapport du Directeur général : Vers le centenaire de l'OIT : Réalités, renouveau et engagement tripartite

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II : Projet de programme et de budget 2014-15 et autres questions

Rapport II (Supplément) : Propositions de programme et de budget pour 2014-15 présentées par le Directeur général 

Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2012 - Rapport du Commissaire aux comptes

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : La négociation collective dans la fonction publique : Un chemin à suivre

Rapport III (2) : Document d’information sur les ratifications et les activités normatives 

Rapport IV : L’emploi et la protection sociale face à la nouvelle donne démographique

Rapport V : Développement durable, travail décent et emplois verts

Rapport VI : Le Dialogue social 

Résolutions adoptées

Guide de la Conférence

Compte rendu des travaux


103e session - 2014 (28 mai - 12 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Order du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Daniel Funes de Rioja, délégué de l'Argentine. Et, comme vice-présidents, M. Alexandros Alexandris, délégué gouvernemental de la Grèce, Mme Jacqueline Mugo, déléguée des employeurs du Kenya, et M. Takaaki Sakurada, délégué des travailleurs du Japon.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

165 États membres étaient représentés à la Conférence internationale du travail. Il y avait 5 254 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 457 sont enregistrées. Il y avait 317 délégués des gouvernements, 134 délégués des employeurs et 145 délégués des travailleurs, soit un total de 596 délégués inscrits. Il y avait également 1 182 conseillers gouvernementaux, 398 conseillers d'employeurs et 607 conseillers de travailleurs, soit un total de 2 187 conseillers inscrits.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport de la Présidente du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
II. Programme et budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV.  Compléter la convention (n° 29) sur le travail forcé, 1930, en vue de combler les lacunes dans la mise en œuvre pour renforcer les mesures de prévention, de protection et d’indemnisation des victimes afin de parvenir à l’élimination du travail forcé
V.  Faciliter la transition de l’économie informelle à l’économie formelle
VI. Discussion récurrente sur l’objectif stratégique de l’emploi

 

La cent troisième session de la Conférence internationale du Travail a tenu quatorze séances plénières et a adopté un protocole, un instrument d'amendement et une recommandation :
•    Amendements à la convention du travail maritime, 2006
•    Protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930
•    Recommandation (n° 203) sur le travail forcé (mesures complémentaires), 2014

Rapports soumis de la Conférence Textes adoptées Autres documents

Rapport I 1 (A) : Rapport du Directeur général : Rapport du Directeur général - Exécution du programme de l'OIT 2012-13

Rapport 1 (B) : Rapport du Directeur général : Rapport du Directeur général - Migration Équitable - Un programme pour l'OIT

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II : Informations concernant le programme et budget et autres questions

Rapport Financier : Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2013

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble des rapports sur la convention (n° 131) et la recommandation (n° 135) sur la fixation des salaires minima, 1970

Rapport III (2) : Document d’information sur les ratifications et les activités normative

Rapport IV (1) : Renforcer la lutte contre le travail forcé

Rapport IV (2A) : Renforcer la lutte contre le travail forcé

Rapport IV (2B) : Renforcer la lutte contre le travail forcé

Report V (1) : La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle

Report V (2) : La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle

Rapport VI : Des politiques de l’emploi pour une reprise et un développement durable

Résolutions adoptées

Guide de la Conférence

Compte rendu des travaux


 

104e session - 2015 (1-13 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme présidente, la Conférence a élu Mme Ieva Jaunzeme, déléguée de la Lettonie. Et, comme vice-présidents, M. Modest J. Mero, délégué gouvernemental de Tanzanie, Mme Ronnie Goldberg, déléguée des employeurs des Etats-Unis, et M. Bernard Thibault, délégué des travailleurs de France.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de 169 États membres étaient représentés à la Conférence internationale du travail. Il y avait 5 912 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 842 étaient inscrites. Il y avait 323 délégués des gouvernements, 148 délégués des employeurs et 157 délégués des travailleurs, soit un total de 628 délégués inscrits. Il y avait également 1 058 conseillers gouvernementaux, 419 conseillers d'employeurs et 580 conseillers de travailleurs, soit un total de 2 057 conseillers inscrits.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapports de la Présidente du Conseil d’administration et du Directeur généralII. Programme et budget et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs
V. La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle
VI. La protection des travailleurs dans un monde du travail en mutation

La cent quatrième session de la Conférence internationale du Travail a tenu quinze séances plénières et a adopté une recommandation :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Rapport du Directeur général - L’initiative du centenaire sur l’avenir du travail

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Report II : Projet de programme et de budget 2016-17 et autres questions

Report II (Supplément) : Propositions de programme et de budget pour 2016-17 présentées par le Directeur général

Rapport Financier : Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2014

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Etude d’ensemble sur les instruments relatifs au droit d’association et aux organisations de travailleurs ruraux 

Rapport III (2) : Document d’information sur les ratifications et les activités normative

Rapport IV : Les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs

Rapport V (1) : La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle

Rapport V (2A) : La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle

Rapport V (2B) : La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle

Rapport VI : La protection des travailleurs dans un monde du travail en mutation

Résolutions

Recommandation (n° 204) sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle, 2015

Comptes rendus provisoires


105e session - 2016 (30 mai - 10 juin) 

Genève, Suisse

Présidents et vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme présidente, la Conférence a élu Mme Mildred Oliphant, déléguée de l'Afrique du Sud. Et, comme vice-présidents, M. Ramón Alberto Morales Quijano, délégué gouvernemental du Panama, M. Alberto Echavarría, délégué des employeurs de la Colombie, et M. Eric Manzi, délégué des travailleurs du Rwanda.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

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Un total de 171 États membres étaient accrédités à la Conférence internationale du travail. Il y avait 5 982 personnes accréditées à la Conférence, dont 4 875 sont inscrites. Il y avait 327 délégués des gouvernements, 145 délégués des employeurs et 151 délégués des travailleurs, soit un total de 623 délégués inscrits. Il y avait également 1 038 conseillers gouvernementaux, 446 conseillers d'employeurs et 639 conseillers de travailleurs, soit un total de 2 123 conseillers inscrits.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapports de la Présidente du Conseil d’administration et du Directeur général
II. Programme et budget et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales (discussion générale)
V. Le travail décent au service de la paix, de la sécurité et de la résilience aux catastrophes : Révision de la recommandation (n° 71) sur l’emploi (transition de la guerre à la paix), 1944 (action normative, procédure de double discussion)
VI. Évaluation de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008 
VII. Questions maritimes

La cent cinquième session de la Conférence internationale du Travail a adopté deux amendements :

  • Amendements de 2016 à la convention du travail maritime de 2006
  • Amendements de 2016 aux annexes de la convention (révisée) sur les pièces d'identité des gens de mer, 2003 (n° 185)
Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : exécution du programme de l’OIT 2014-15

Rapport I (B) : Rapport du Directeur général : initiative sur l’éradication de la pauvreté : l’OIT et le Programme 2030

Rapport I : annexe. La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport II : Informations concernant le programme et budget et autres questions

Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2015 et rapport du Commissaire aux comptes

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport III (1B): Promouvoir une migration équitable 

Rapport III (2) : Document d’information sur les ratifications et les activités normatives (au 31 décembre 2015)

Rapport IV : Le travail décent dans les chaînes d'approvisionnement mondiales

Rapport V (1) : L’emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience : révision de la recommandation (n° 71) sur l’emploi (transition de la guerre à la paix), 1944 

Rapport V (1) : Corrigendum 

Rapport V (2) : L’emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience : révision de la recommandation (n° 71) sur l’emploi (transition de la guerre à la paix), 1944

Rapport V (2) - Corrigendum

Rapport VI : Faire progresser la justice sociale - Examen de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

Rapport VI - Addendum. Points proposés pour la discussion

Résolutions adoptées

Ordre du jour de la CIT

Extraits du compte-rendu des travaux