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Conférence internationale du Travail: 86e - 90e sessions

86e - 90e sessions de la Conférence

86e session - 1998 (2-18 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Jean-Jacques Oechslin, délégué de la France. Et, comme vice-présidents, M. Alhaji Muhammad Mumuni, délégué gouvernemental du Ghana, M. I.P. Anand, délégué des employeurs de l'Inde, et M. Sukesada Itoh, délégué des travailleurs du Japon.

Source : Procès-verbal de la première séance.


 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 157. Au total, 3 507 personnes ont été accréditées à la Conférence et 3 091 se sont inscrites. Le nombre de délégués inscrits était de 550, dont 279 délégués gouvernementaux, 129 délégués des employeurs et 142 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 576, dont 766 conseillers gouvernementaux, 353 conseillers des employeurs et 457 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Rapport du Président du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Programme et budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises (deuxième discussion)
V. Travail en sous-traitance (deuxième discussion)
VI. Travail des enfants (première discussion)
VII. Examen d'une éventuelle Déclaration de principes de l'Organisation internationale du Travail relative aux droits fondamentaux et de son mécanisme de suivi approprié

La quatre-vingt-sixième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt séances plénières et a adopté une recommandation et une déclaration :
•    Recommandation (n° 189) sur la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises, 1998
•    Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi, 1998

Rapports soumis à la  Confèrence

Reports of the Committees and the Governing Body

Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Activités de l'OIT, 1996-97

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport du Président du Conseil d'administration

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 1998-99 et autres questions financières et administratives

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble des rapports concernant la réadaptation professionnelle et l'emploi des personnes handicapées, 1983

Rapport IV (1) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport IV (2A) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport IV (2B) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport V (1) : Le travail en sous-traitance

Rapport V (2A) : Le travail en sous-traitance

Rapport V (2B) : Le travail en sous-traitance

Rapport V (2B): Addendum

Rapport VI (1) : Le travail des enfants

Rapport VI (1) : Questionnaire : Le travail des enfants

Rapport VI (2) : Le travail des enfants

Rapport VII : Examen d'une éventuelle Déclaration de principes de l'Organisation internationale du Travail relative aux droits fondamentaux et de son mécanisme de suivi approprié

 

Suite à donner à la résolution concernant l'emploi des jeunes, adoptée par la Conférence à sa 86e session (juin 1998)

Résolutions adoptées

Press Clippings

Projet d'adoption de nouvelles normes internationales sur les formes extrêmes de travail des enfants

Compte rendu des travaux. vol. I et vol. II

 

Réunion en l'honneur des femmes participant à la Conférence international du Travail (86e session, Genève, juin 1998)


87e session - 1999 (1-17 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Alhaji Muhammad Mumuni, délégué du Ghana. Et, comme vice-présidents, M. Ali Khalil, délégué gouvernemental de la Syrie, M. Tom Diju Owuor, délégué des employeurs du Kenya, et Mme Patricia O'Donovan, déléguée des travailleurs de l'Irlande.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 157. Au total, 3 499 personnes ont été accréditées à la Conférence et 3 065 se sont inscrites. Le nombre de délégués inscrits était de 557, dont 291 délégués gouvernementaux, 128 délégués des employeurs et 138 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 460, dont 741 conseillers gouvernementaux, 309 conseillers des employeurs et 410 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Président du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Programme et budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Travail des enfants (deuxième discussion)
V. Révision de la convention (n o 103) (révisée) et de la recommandation (n o 95) sur la protection de la maternité, 1952 (première discussion)
VI. Le rôle de l'OIT en matière de coopération technique (discussion générale)

La quatre-vingt-septième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-deux séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la  Conférence Reports of the Committees and the Governing Body Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Un travail décent

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport du Président du Conseil d'administration à la Conférence pour l'année 1998-99

Rapport II: Projet de programme et de budget 2000-01 et autres questions financières

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble sur les travailleurs migrants

Rapport IV (1) : Le travail des enfants

Rapport IV (2A) : Le travail des enfants

Rapport IV (2B) : Le travail des enfants

Rapport V (1) : La protection de la maternité au travail

Rapport V (1): Questionnaire

Rapport V (2) : La protection de la maternité au travail

Rapport VI : Le rôle de l'OIT en matière de coopération technique

Rapport VI: Complément du rapport

 

Résolutions adoptées

Date, lieu et ordre du jour

Compte rendu des travaux (vol.1 et vol.2)


88e session - 2000 (30 mai-15 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Mario A. Flamarique, délégué de l'Argentine. Et, comme vice-présidents, Mme Edit Bauer, déléguée gouvernementale de la Slovaquie, M. Thomas B. Moorhead, délégué des employeurs des Etats-Unis, et M. Christian A. Agyei, délégué des travailleurs du Ghana.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 159. Au total, 3 581 personnes ont été accréditées à la Conférence et 3 115 se sont inscrites. Le nombre de délégués inscrits était de 584, dont 301 délégués gouvernementaux, 141 délégués des employeurs et 142 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 597, dont 801 conseillers gouvernementaux, 359 conseillers des employeurs et 437 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

 

I. a) Rapport du Président du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
II. Programme et budget et autres questions
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Révision de la convention (n° 103) (révisée) et de la recommandation (n° 95) sur la protection de la maternité, 1952 (deuxième discussion)
V. Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles (discussion générale)
VI. Sécurité et santé dans l'agriculture (première discussion)
VII. Retrait des conventions nos 31, 46, 51, 61 et 66

La quatre-vingt-huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-trois séances plénières et a retiré les conventions nos 31, 46, 51, 61 et 66. En outre, elle a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Activités de l'OIT, 1998-99

Rapport du Directeur général. Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I (B) : Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 2000-01 et autres questions financières et administratives

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et des recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble des rapports concernant la convention (n°144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, et la recommandation (n°152) sur les consultations tripartites relatives aux activités de l'Organisation internationale du Travail, 1976

Rapport IV (1) : La protection de la maternité au travail

Rapport IV (2A) : La protection de la maternité au travail

Rapport IV (2B) : La protection de la maternité au travail

Rapport V : Formation pour l’emploi : inclusion sociale, productivité et emploi des jeunes

Rapport VI (1) : Sécurité et santé dans l'agriculture

Rapport VI (2) : Sécurité et santé dans l'agriculture

Rapport VII (1) : Retrait de la convention (n° 31) sur la durée du travail (mines de charbon), 1931) ; de la convention (n°46) (révisée) sur la durée du travail (mines de charbon), 1935 ; de la convention (n° 51) de réduction de la durée du travail (travaux publics), 1936 ; de la convention (n° 61) de réduction de la durée du travail (textile), 1937 ; et de la convention (n°66) sur les travailleurs migrants, 1939

Rapport VII (2) : Retrait de la convention (n° 31) sur la durée du travail (mines de charbon), 1931) ; de la convention (n°46) (révisée) sur la durée du travail (mines de charbon), 1935 ; de la convention (n° 51) de réduction de la durée du travail (travaux publics), 1936 ; de la convention (n° 61) de réduction de la durée du travail (textile), 1937 ; et de la convention (n°66) sur les travailleurs migrants, 1939

 

 

 

Propositions pour l'ordre du jour de la 88e session (2000) de la Conférence internationale du Travail : projet de portefeuille

Press Clippings

Compte rendu des travaux, vol.1 et vol. 2

 


 

89e session - 2001 (5-21 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme présidente, la Conférence a élu Mme Patricia A. Sto. Tomas, déléguée des Philippines. Et, comme vice-présidents, Mme Cecilia Bannerman, déléguée gouvernementale du Ghana, M. Arthur Joao Donato, délégué des employeurs du Brésil, et M. Jean-Claude Parrotk, délégué des travailleurs du Canada.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres actuellement représentés à la Conférence était de 159. Au total, 3 663 personnes ont été accréditées à la Conférence et 3 236 se sont inscrites. Le nombre de délégués inscrits était de 564, dont 293 délégués gouvernementaux, 128 délégués des employeurs et 143 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 644, dont 843 conseillers gouvernementaux, 364 conseillers des employeurs et 437 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général. 
b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail 
II. Programme et budget et autres questions 
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Sécurité et santé dans l’agriculture (deuxième discussion) 
V. Promotion des coopératives (première discussion) 
VI. Sécurité sociale – questions, défis et perspectives (discussion générale).

La quatre-vingt-neuvième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt et une séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Réduire le déficit de travail décent - un défi mondial

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I (B) : Halte au travail forcé - Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 2002-03 et autres questions financières et administratives

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et des recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble sur le travail de nuit des femmes dans l'industrie

Rapport IV (1) : Sécurité et santé dans l'agriculture

Rapport IV (2A) : Sécurité et santé dans l'agriculture

Rapport IV (2B) : Sécurité et santé dans l'agriculture

Rapport V (1) : Promotion des coopératives

Rapport V (2) : Promotion des coopératives

Rapport VI : Sécurité sociale : Questions, défis et perspectives

 

Résolutions adoptés

Date, lieu et ordre du jour de la 89e session (2001) de la Conférence

Compte rendu des travaux

Réduire le déficit de travail décent - un défi mondial

Sécurité́ sociale : un nouveau consensus


90e session - 2002 (4-20 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Jean-Jacques Elmiger, délégué de la Suisse. Et, comme vice-présidents, M. Farhad Hussain, délégué gouvernemental du Pakistan, M. Max Arbesser-Rastburg, délégué des employeurs d'Autriche, et M. Zainal Rampak, délégué des travailleurs de Malaisie.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 160. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 2 460 et 2 085 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 540, dont 282 délégués gouvernementaux, 128 délégués des employeurs et 130 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 545, soit 794 conseillers gouvernementaux, 314 conseillers des employeurs et 437 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général.
I. b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droit fondamentaux au travail.
II. Programme et budget et autres questions.
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations.
IV. Promotion des coopératives (deuxième discussion).
V. Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles, y compris la révision éventuelle de la liste des maladies professionnelles figurant au tableau I de la convention (n° 121) sur les prestations en cas d’accidents du travail et de maladies professionnelles, 1964, et notamment la création d’un mécanisme pour la mise à jour future de cette liste (action normative, simple discussion en vue de l’adoption d’un protocole et d’une recommandation)
VI. L’économie informelle (discussion générale)
VII. Retrait de 20 recommandations.

La quatre-vingt-dixième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-deux séances plénières, et vingt recommandations ont été retirées. En outre, un protocole et deux recommandations ont été adoptés :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres Documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Exécution du programme de l'OIT en 2000-01

Report of the Director-General (Appendix): Report on the situation of workers of the occupied Arab territories

Rapport I (B) : Un avenir sans travail des enfants

Rapport II : Informations concernant le programme et budget et autres questions financières et administratives

Rapport financier et états financiers vérifiés du soixante-huitième exercice (2002-03) et rapport du Commissaire aux comptes)

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et des recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble sur le travail dans les ports

Rapport III (2) : Listes des ratifications par convention et par pays (au 31 décembre 2001)

Rapport IV (1) : Promotion des coopératives

Rapport IV (2A) : Promotion des coopératives

Rapport IV (2B) : Promotion des coopératives

Rapport V (1) : Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport V (2A) : Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport V (2B) : Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport VI : Travail décent et l'économie informelle

Rapport VII (1) : Retrait de 20 Recommandations

Rapport VII (2) : Retrait de 20 Recommandations

 

Suite à̀ donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 90e session (2002) : (a) résolution concernant le tripartisme et le dialogue social

Suite à̀ donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 90e session (2002) : (b) résolution concernant le travail décent et l'économie informelle

Retrait de 20 recommandations internationales du travail

Date, lieu et ordre du jour de la 90e session (2002) de la Conférence

Compte rendu des travaux

Press Clippings