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Conférence internationale du Travail: 81e - 85e sessions

81e - 85e sessions de la Conférence

81e session - 1994 (7-24 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-Présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Charles Gray, délégué des Etats-Unis. Et, comme vice-présidents, M. Evgueniy Matinchev, délégué gouvernemental de la Bulgarie, M. Mohamed Ali Ould Sidi, délégué des employeurs de la Mauritanie, et M. Democrito Mendoza, délégué des travailleurs des Philippines.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la conférence était de 158. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 2 194 et de 1 955 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 550, dont 293 délégués gouvernementaux, 125 délégués des employeurs et 132 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 405, dont 665 conseillers gouvernementaux, 325 conseillers des employeurs et 415 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Travail à temps partiel (deuxième discussion)
V. Sécurité et santé dans les mines (première discussion)
VI. Le rôle des agences d'emploi privées dans le fonctionnement des marchés du travail (discussion générale)
VII. Réexamen de la Déclaration concernant l'action contre l'apartheid en Afrique du Sud

La quatre-vingt-unième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-huit séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Des valeurs à défendre, des changements à entreprendre : la justice sociale dans une économie qui se mondialise : un projet pour l'OIT

Rapport I : Rapport du Directeur général : Activités de l'OIT, 1992- 93

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Rapport II: Informations concernant le programme et budget 1994-95 et autres questions financières et administratives

Rapport III (1, 2, 3) : Résumé des rapports (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (4A) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport III (4B): Etude d'ensemble sur la liberté syndicale et négociation collective

Rapport IV (1) : Le travail à temps partiel

Rapport IV (2A) : Le travail à temps partiel

Rapport IV (2B) : Le travail à temps partiel

Rapport V (1) : Sécurité et sante dans les mines

Rapport V (2) : Sécurité et sante dans les mines

Rapport VI : Rôle des agences d'emploi privées dans le fonctionnement des marchés du travail

 

Résolutions adoptées

Questions découlant de la 81e session de la Conférence internationale du Travail

 

Constitution de l'Organisation internationale du Travail et Règlement de la Conférence internationale du Travail

Compte rendu des travaux

Deuxième réunion officieuse en l'honneur des femmes participant à la conférence internationale du travail : note d'information


82e session - 1995 (6-22 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-Présidents Composition ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Francisco Rosales Argüello, délégué du Nicaragua. Et, comme vice-présidents, M. Andrei Popescu, délégué gouvernemental de la Roumanie, M. John Halliwell, délégué des employeurs du Canada, et Mme Ursula Engelen-Kefer, déléguée des travailleurs de l'Allemagne.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 160. Le nombre total de délégués et de conseillers accrédités était de 2 129 et de 1 931 inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 564, dont 287 délégués gouvernementaux, 135 délégués des employeurs et 142 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 367, soit 678 conseillers gouvernementaux, 290 conseillers des employeurs et 399 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Sécurité et santé dans les mines (deuxième discussion)
V Travail à domicile (première discussion)
VI. Extension de la convention (n° 81) sur l'inspection du travail, 1947, aux activités du secteur des services non commerciaux (simple discussion)

La quatre-vingt-deuxième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-sept séances plénières et a adopté un protocole, une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Promouvoir l'emploi

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Rapport II : Projet de programme et de budget 1996-97 et autres questions financières

Rapport III (1, 2, 3) : Résumé des rapports (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Rapport III (4A) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations 

Rapport III (4B): Protection contre le licenciement injustifié

Rapport IV (1) : Sécurité et sante dans les mines

Rapport IV (2A) : Sécurité et sante dans les mines

Rapport IV (2B) : Sécurité et sante dans les mines

Rapport V (1) : Travail à domicile

Rapport V (2) : Travail à domicile

Rapport VI (1) : Extension de la convention (n° 81) sur l'inspection du travail, 1947, aux activités du secteur des services non commerciaux

Rapport VI (2) : Extension de la convention (n° 81) sur l'inspection du travail, 1947, aux activités du secteur des services non commerciaux

 

 

Résolutions adoptées

 

Compte rendu des travaux

Troisième réunion officieuse en l'honneur des femmes participant à la conférence internationale du travail

83e session - 1996 (4-20 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Saif Ali Al-Jarwan, délégué des Émirats arabes unis. Et, comme vice-présidents, M. David Boateng, délégué gouvernemental du Ghana, M. Jorge de Regil Gómez Muriel, délégué des employeurs du Mexique, et M. Madia Diop, délégué des travailleurs du Sénégal.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 159. Un total de 3 193 personnes étaient accréditées à la Conférence, 2 762 ayant été enregistrées. Le nombre de délégués inscrits était de 532, dont 282 délégués gouvernementaux, 125 délégués des employeurs et 125 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 1 299, dont 651 conseillers gouvernementaux, 291 conseillers des employeurs et 357 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Propositions de programme et de budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Travail à domicile
V. Politiques de l'emploi dans une économie mondialisée
VI. Consultation tripartite au niveau national sur la politique économique et sociale

La quatre-vingt-troisième session de la Conférence internationale du Travail a tenu dix-huit séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Activités de l'OIT, 1994-95

Rapport I : Appendix : Rapport sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupes

Rapport II Informations concernant le programme et budget 1996-97 et autres questions financières et administratives

Rapport III (parties 1, 2 et 3) Résumé des rapports

Rapport III (partie 4A): Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport III (partie 4B): Etude spéciale sur l'égalité dans l'emploi et la profession relative à la convention no. 111

Rapport IV (1) : Travail à domicile

Rapport IV (2A) : Travail à domicile

Rapport IV (2B) : Travail à domicile

Rapport V : Politiques de l'emploi dans une économie mondialisée

Rapport VI : Consultation tripartite au niveau national sur la politique économique et sociale

 

Résolutions adoptées

 

Quatrième réunion officieuse en l'honneur des femmes participant à la conférence internationale du travail (83e session, 1996)

Compte rendu des travaux

 


84e session - Maritime - 1996 (8-22 octobre) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Michael Hubbard, délégué du Canada. Et, comme vice-présidents, M. Payaman Simanjuntak, délégué gouvernemental de l'Indonésie, M. B.M. Ghildiyal, délégué des employeurs de l'Inde, et M. Shosiro Nakanishi, délégué des travailleurs du Japon.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 86. Il y avait 864 personnes accréditées à la Conférence, dont 731 étaient inscrites. Le nombre de délégués inscrits était de 262, dont 140 délégués gouvernementaux, 63 délégués des employeurs et 59 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 389, soit 208 conseillers gouvernementaux, 75 conseillers des employeurs et 106 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. Révision de la recommandation (n° 28) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1926
II. Révision de la convention (n° 109) (révisée) et de la recommandation (n° 109) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs (révisée), 1958
III. Révision de la convention (n0 9) sur le placement des marins, 1920
IV. Révision partielle de la convention (n° 147) sur la marine marchande (normes minima), 1976

La quatre-vingt-quatrième session de la Conférence internationale du Travail a tenu quatre séances plénières et a adopté un protocole, trois recommandations et trois conventions :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Révision de la recommandation (n° 28) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1926

Rapport II : Révision de la convention (n° 109) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs (révisée), 1958, et de la recommandation (n° 109) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs, 1958

Rapport III : Révision de la convention (n° 9) sur le placement des marins, 1920

Rapport IV : Révision partielle de la convention (n° 147) sur la marine marchande (normes minima), 1976

 

Résolutions adoptées

Protocole (no. 147) relatif à la convention sur la marine marchande (normes minima), 1976, 

Recommandation (no. 185) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1996

Recommandation (No. 186) sur le recrutement et le placement des gens de mer, 1996

Recommandation (no. 187) sur les salaires et la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires, 1996

Convention (no. 178) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1996

Convention (no. 179) sur le recrutement et le placement des gens de mer, 1996

Convention (no. 180) sur la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires, 1996

Autres questions : suite à donner aux résolutions adoptées à la Conférence internationale du Travail à sa 84e session (maritime) (Genève, 8-22 octobre 1996)

Revision de la Convention sur le placement des marins (no 9)

Revision de la Convention et de la Recommandation (no 109) sur les salaires, la durée du travail a bord et les effectifs

 

Compte rendu des travaux


85e session - 1997 (3-19 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme présidente, la Conférence a élu Mme Olga Keltosová, déléguée de la Slovaquie. Et, comme vice-présidents, M. Ali Khalil, délégué gouvernemental de la Syrie, Mme Lucia Sasso Mazzufferi, déléguée des employeurs de l'Italie, et M. Federico Ramírez Léon, délégué des travailleurs du Venezuela.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre d'États membres représentés à la Conférence était de 158. Un nombre total de 2 283 délégués et conseillers étaient accrédités à la Conférence, dont 2 025 étaient inscrits. Le nombre de délégués inscrits était de 540, dont 282 délégués gouvernementaux, 120 délégués des employeurs et 138 délégués des travailleurs. En outre, le nombre de conseillers inscrits était de 785, dont 733 conseillers gouvernementaux, 326 conseillers des employeurs et 426 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Président du Conseil d'administration et Rapport du Directeur général
II. Programme et budget et autres questions financières
III. Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations
IV. Révision de la convention (n° 96) sur les bureaux de placement payants (révisée), 1949
V. Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises
VI. Travail en sous-traitance
VII. Proposition d'amendement à la Constitution pour ajouter un nouveau paragraphe à l'article 19 afin de permettre à la Conférence d'abroger les conventions internationales du travail obsolètes et amendements corrélatifs ou connexes au Règlement de la Conférence internationale du Travail

La quatre-vingt-cinquième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt et une séances plénières et a adopté un instrument d'amendement, une recommandation et une convention :

Rapports soumis à la Conférence Reports of the Committees Textes adoptés Autres documents

Rapport I : Rapport du Directeur général : Action normative de l'OIT à l'heure de la mondialisation

Rapport I: Rapport du Directeur général (Annexe)

Rapport II : Projet de programme et de budget 1998-99 et autres questions financières

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

Rapport III (Part 4B): Administration du travail

Rapport IV (1) : Révision de la convention (n° 96) sur les bureaux de placement payants (révisée), 1949

Rapport IV (2) : Révision de la convention (n° 96) sur les bureaux de placement payants (révisée), 1949

Rapport V (1) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport V (2) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport VI (1) : Travail en sous-traitance

Rapport VI (2) : Travail en sous-traitance

 

 

Résolutions adoptées

Convention (no. 181)

Recommandation (no. 188)

 

Gathering in honour of the women participants at the International Labour Conference

Press clippings

Record of Proceedings