| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président M. Hjalmar Branting, secrétaire parlementaire du ministère britannique du travail Vice-présidents Dr Aristides de Agüero y Béthancourt, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République de Cuba M. Robert Pinot, délégué des employeurs français M. Corneille Mertens, Secrétaire général de la Commission syndicale belge, délégué des travailleurs belges
Source : Procès-verbal de la première séance. |
La Conférence comptait 291 membres de 40 pays, dont 69 délégués de leur gouvernement, 29 représentants des associations d'employeurs, 28 représentants des organisations de travailleurs de leur pays respectif et 165 conseillers techniques. Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
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I. Utilisation des loisirs des ouvriers ; II. Égalité de traitement des travailleurs étrangers et nationaux victimes d'accidents du travail ; III. Arrêt hebdomadaire de vingt-quatre heures dans la verrerie a bassins ; IV. Travail de nuit dans les boulangeries.
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La sixième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-deux séances plénières et a adopté une recommandation :
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président Docteur Edward Benes, ancien Premier ministre de Tchécoslovaquie Vice-présidents M. Emilio Bello Codesido, délégué du gouvernement chilien M. Charles Tzaut, délégué des employeurs suisses M. Edward Lawrence Poulton, J.P., secrétaire de la British National Union of Boot and Shoe Operatives.
Source : Procès-verbal de la première séance.
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Les délégués présents étaient au nombre de 144, dont 80 représentaient leur gouvernement, 32 les employeurs et 32 les travailleurs ; 46 États étaient représentés. Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
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I. Réparation des accidents du travail; II. Egalité de traitement des travailleurs étrangers et nationaux victimes d'accidents du travail; III. Arrêt hebdomadaire de vingt-quatre heures dans la verrerie à bassins; IV. travail de nuit dans les boulangeries).
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La septième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-six séances plénières et a adopté quatre recommandations et quatre conventions :
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| Questionnaire et rapports soumis à la Conférence | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire: Réparation des accidents du travail Reparation des accidents du travail
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président M. Nolens, ministre d'État, délégué du gouvernement des Pays-Bas Vice-présidents S.E. Dr Agüero y Bethancourt, délégué du gouvernement de Cuba Dr Hodac, délégué des employeurs de Tchécoslovaquie M. Müller, délégué des travailleurs d'Allemagne
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Trente-neuf pays étaient représentés à la huitième session de la Conférence. Le nombre de délégués envoyés par ces Etats était de 131, dont 71 délégués gouvernementaux, 29 délégués des employeurs et 31 délégués des travailleurs. La Conférence comprenait également 8 délégués suppléants, dont 6 suppléants gouvernementaux et 2 suppléants patronaux, et 107 conseillers techniques. Le nombre total de personnes ayant participé à la Conférence en tant que délégués titulaires, suppléants ou conseillers techniques était de 246. Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
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I. Simplifications à apporter à l'inspection des émigrants à bord. |
La huitième session de la Conférence internationale du Travail a tenu quatorze séances plénières et a adopté une recommandation et une convention :
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| Questionnaire et rapports soumis à la Conférence | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire : Simplifications à apporter à l'inspection des émigrants à bord Rapport : Rapport sur les simplifications à apporter à l'inspection des émigrants à bord
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président Vicomte Burnham, délégué du gouvernement britannique Vice-présidents M. Bandiera de Mello, délégué du gouvernement brésilien; M. de Rousiers, délégué des employeurs français; M. Mahlman, délégué des travailleurs belges.
Source : Procès-verbal de la première séance. |
Trente-huit pays étaient représentés à la neuvième session de la Conférence ; par rapport à la huitième session, seule la Suisse a déclaré ne pas avoir d'intérêts maritimes, elle n'a pas jugé nécessaire de se faire représenter à la Conférence. Le nombre de délégués était de 129, dont 70 délégués gouvernementaux, 29 délégués des employeurs et 30 délégués des travailleurs. Il y avait 21 délégués suppléants, dont 12 pour les gouvernements, 4 pour les employeurs et 4 pour les travailleurs. Il y avait 121 conseillers techniques, dont 50 représentaient les gouvernements, 32 les employeurs et 39 les travailleurs. Le nombre total de personnes accréditées à la Conférence en tant que délégués titulaires, suppléants ou conseillers techniques était de 271.
Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. |
I. Codification internationale des règles relatives au contrat d’engagement des marins; II. Principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer. |
La neuvième session de la Conférence internationale du Travail a tenu dix-sept séances plénières et a adopté deux recommandations et deux conventions :
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| Questionnaires et rapports soumis à la Conférence | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire II : Principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer Rapport II : Rapport sur les principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer
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| Président et Vice-présidents | Composition | Ordre du jour | Résultats |
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Président Sir Atul Chatterjee, délégué du gouvernement indien, Vice-présidents M. de Michelis, délégué du gouvernement italien; M. Oersted, délégué des employeurs danois; M. Francisco Largo Caballero, délégué des travailleurs espagnols.
Source : Procès-verbal de la première séance. |
Quarante-trois pays étaient représentés à la Conférence. Il y avait 145 délégués, dont 80 délégués gouvernementaux, 34 délégués des employeurs et 31 délégués des travailleurs. En outre, il y avait 24 délégués suppléants, dont 18 suppléants de délégués gouvernementaux, 3 suppléants de délégués des employeurs et 3 suppléants de délégués des travailleurs, ainsi que 166 conseillers et 6 conseillers suppléants. Le nombre total de personnes accréditées à la Conférence en tant que délégués ou conseillers titulaires ou suppléants était de 341.
Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. |
I. Assurance-maladie; II. La liberté syndicale; III. Méthodes de fixation des salaires minima. |
La dixième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-trois séances plénières et a adopté une recommandation et deux conventions :
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| Questionnaires et rapports soumis à la Conférence | Textes adoptés | Autres documents |
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Questionnaire I : Assurance-maladie Rapport I : Rapport sur l'assurance-maladie Rapport et projet de questionnaire II : La liberté syndicale Rapport et projet de questionnaire III : Méthodes de fixation des salaires minima
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