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Conférence internationale du Travail: 91e - 95e sessions

91e - 95e sessions de la Conférence

91e session - 2003 (3-19 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Michael Christopher Wamalwa, délégué du Kenya. Et, comme vice-présidents, M. Muzahem Al Muhaisin, délégué gouvernemental de Jordanie, M. Bryan Noakes, délégué des employeurs d'Australie, et M. Tomasz Wojcik, délégué des travailleurs de Pologne.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

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Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 159. Le nombre total de personnes accréditées à la Conférence était de 4 046, dont 3 498 sont enregistrées. Il y avait 297 délégués des gouvernements, 131 délégués des employeurs et 138 délégués des travailleurs - soit un total de 566 délégués inscrits. Il y avait également 927 conseillers gouvernementaux, 391 conseillers d'employeurs et 499 conseillers de travailleurs, soit un total de 1 817 conseillers inscrits.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Directeur général
 
II. Programme et de budget pour 2004-05 et autres questions financières

III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations.

IV. Mise en valeur des ressources humaines et formation – révision de la recommandation (n° 150) sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975

V. Le champ d’application de la relation de travail

VI. Activités normatives de l'OIT dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail : étude approfondie en vue de l'élaboration d’un plan d'action

VII. Mise au point d'un système plus sur d'identification des gens de mer
 

La quatre-vingt-onzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-deux séances plénières et a adopté la révision d'une convention ::

  • Convention (n° 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu'amendée
Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : s’affranchir de la pauvreté par le travail

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I (B) : l’heure de l’égalité au travail : Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droit fondamentaux au travail

Rapport II : Propositions de programme et de budget pour 2004-05 et autres questions financières

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Étude d'ensemble des rapports concernant la convention (nº 95) et la recommandation (nº 85) sur la protection du salaire, 1949

Rapport III (2) : Listes des ratifications par convention et par pays

Rapport IV (1) : Apprendre et se former pour travailler dans la société du savoir

Rapport IV (2) : Apprendre et se former pour travailler dans la société du savoir

Rapport V : Le champ d'application de la relation de travail

Rapport VI : Activités normatives de l'OIT dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail : étude approfondie en vue de l'élaboration d’un plan d'action

Rapport VII (1) : Mise au point d'un système plus sur d'identification des gens de mer

Rapport VII (2A) : Mise au point d'un système plus sur d'identification des gens de mer

Rapport VII (2B) : Mise au point d'un système plus sur d'identification des gens de mer

Convention (n° 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu'amendée

Stratégie globale en matière de sécurité́ et de santé au travail : conclusions adoptées par la conférence internationale du Travail à sa 91e session, 2003

Résolutions

Compte rendu des travaux


92e session - 2004 (1-17 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Milton Ray Guevara, délégué de la République dominicaine. Et, comme vice-présidents, M. Maatough Mohamed Maatough, délégué gouvernemental de la Libye, M. Youssoufa Wade, délégué des employeurs du Sénégal, et M. Guillaume Attigbe, délégué des travailleurs du Bénin.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 165. Il y avait 4 180 personnes accréditées à la Conférence, dont 3 696 étaient inscrites. 544 délégués étaient inscrits, dont 292 délégués gouvernementaux, 129 délégués des employeurs et 123 délégués des travailleurs. En outre, 1 697 conseillers se sont inscrits, dont 888 conseillers gouvernementaux, 372 conseillers des employeurs et 437 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général

b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droit fondamentaux au travail

II. Programme et budget et autres questions

III. Informations et rapports sur l'application des conventions et des recommandations

IV. Mise en valeur des ressources humaines et formation - révision de la recommandation (nº 150) sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975 (action normative, deuxième discussion)

V.  Le travail dans le secteur de la pêche – discussion en vue de l’adoption de normes d’ensemble (une convention complétée par une recommandation) (action normative, première discussion)

VI.  Travailleurs migrants (discussion générale fondée sur une approche intégrée)

VII.  Retrait de 16 recommandations

La quatre-vingt-douzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt séances plénières et a retiré les recommandations nos 2, 12, 16, 18, 21, 26, 32, 33, 34, 36, 43, 46, 58, 70, 74 et 96. En outre, a adopté une recommandation :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Exécution du programme de l'OIT en 2002-03

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I (B) : Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Rapport I : Rapport du Directeur général sur la Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 2004-05 et autres questions financières et administratives

Rapport financier et états financiers vérifiés du soixante-neuvième exercice (2004-05) et rapport du Commissaire aux comptes

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et des recommandations

Rapport III (1B): Etude d'ensemble sur Promouvoir l’emploi: politiques, compétences, entreprises

Rapport III (2) : Document d'information sur les ratifications et les activités normatives

Rapport IV (1) : Mise en valeur des ressources humaines et formation

Rapport IV (2A) : Mise en valeur des ressources humaines et formation

Rapport IV (2B) : Mise en valeur des ressources humaines et formation

Rapport V (1) : Conditions de travail dans le secteur de la pêche

Rapport V (2) : Conditions de travail dans le secteur de la pêche

Rapport VI : Une approche équitable pour les travailleurs migrants dans une économie mondialisée

Rapport VII (1) : Retrait de seize recommandations

Rapport VII (2) : Retrait de seize recommandations

Résolutions

Compte rendu des travaux


93e session - 2005 (31 mai - 16 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Basim Khalil Alsalim, délégué de la Jordanie.

Et, comme vice-présidents, M. Galo Chiriboga Zambrano, délégué gouvernemental de l'Équateur, M. Andrew J. Finlay, délégué des employeurs du Canada, et M. Hilda Anderson, délégué des travailleurs du Mexique.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Le nombre total d'États membres représentés à la Conférence était de 168. Il y avait 4 315 personnes accréditées à la Conférence, dont 3 842 étaient inscrites. 562 délégués étaient inscrits, dont 295 délégués gouvernementaux, 133 délégués des employeurs et 134 délégués des travailleurs. En outre, 1 721 conseillers se sont inscrits, dont 927 conseillers gouvernementaux, 368 conseillers des employeurs et 426 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

 

I. a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

II. Propositions de programme et de budget pour 2006-07 et autres questions

III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations

IV. Sécurité et santé au travail - élaboration d’un nouvel instrument établissant un cadre promotionnel

V. Le travail dans le secteur de la pêche - action normative, deuxième discussion en vue de l’adoption d’une convention complétée par une recommandation

VI. Promotion de l’emploi des jeunes - discussion générale fondée sur une approche
Intégrée

La quatre-vingt-treizième session de la Conférence internationale du Travail a tenu dix-neuf séances plénières et a adopté une recommandation :

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général. Consolider les progrès et aller de l’avant

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I (B) : Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

Rapport II : Projet de programme et de budget 2006-07 et autres questions financières

Rapport III (1A) : Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et des recommandations

Etude d'ensemble des rapports concernant la convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919, et la convention (n° 30) sur la durée du travail (commerces et bureaux), 1930

Rapport III (2) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport IV (1) : Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail

Rapport IV (2) : Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail

Rapport V (1) : Le travail dans de secteur de la pêche

Rapport V (2A) : Le travail dans de secteur de la pêche

Rapport V (2B) : Le travail dans de secteur de la pêche

Résolutions

Compte rendu des travaux


 

94e session maritime - 2006 (7-23 février) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

Comme président, la Conférence a élu M. Jean-Marc Schindler, délégué de la France. Et, comme vice-présidents, M. Tatsuya Teranishi, délégué gouvernemental du Japon, M. Dierk Lindemann, délégué des employeurs de l'Allemagne, et M. Brian Orrell, délégué des travailleurs du Royaume-Uni.

Source : Procès-verbal de la première séance.
 

Un total de 106 États membres sont représentés à la Conférence. Il y avait 1 135 personnes accréditées à la Conférence, dont 969 sont inscrites. Sur le nombre total de délégués et de conseillers inscrits, il y avait 334 délégués (184 délégués du gouvernement, 70 délégués des employeurs et 80 délégués des travailleurs) et 329 conseillers (224 conseillers du gouvernement, 49 conseillers des employeurs et 56 conseillers des travailleurs).

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
II. Normes du travail maritime – activité normative, simple discussion en vue de l’adoption d’un instrument regroupant les normes du travail maritime

 

La quatre-vingt-quatorzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu neuf séances plénières et a adopté une convention :
•    Convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

Rapport I (1A) : Adoption d’un instrument consolidé regroupant les normes du travail maritime

Rapport I (1B) : Projet de convention du travail maritime consolidée

Rapport II : Rapport du Directeur général sur l'évolution du secteur maritime

Projet de convention du travail maritime consolidée : questions fréquentées

Convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)

Résolutions adoptées

Agenda

Compte rendu des travaux


95e session - 2006 (31 mai-16 juin) 

Genève, Suisse

Président et Vice-présidents Composition Ordre du jour Résultats

La Conférence a élu à sa présidence M. M. Čestmir Sajda, délégué de la République tchèque. Et, comme vice-présidents, Mme Aisha Abdel Hady, déléguée gouvernementale de l'Égypte, M. M. Jorge de Regil, délégué des employeurs du Mexique, et M. M. N.M. Adyanthaya, délégué des travailleurs de l'Inde.

Source : Procès-verbal de la première séance
 

Un total de 166 États membres étaient représentés à la Conférence. Il y avait 4 500 personnes accréditées à la Conférence, dont 3 828 sont inscrites. 576 délégués étaient inscrits, dont 308 délégués gouvernementaux, 131 délégués des employeurs et 137 délégués des travailleurs. En outre, 1 870 conseillers se sont inscrits, dont 931 conseillers gouvernementaux, 428 conseillers des employeurs et 511 conseillers des travailleurs.

Source : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.
 

I. a) Rapport du Président du Conseil d’administration et Rapport du Directeur général
b) Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
II. Programme et budget et autres questions
III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations
IV. Sécurité et santé au travail - action normative, deuxième discussion en vue de l’adoption d’une convention et d’une recommandation
V. La relation de travail - action normative, simple discussion en vue de l’adoption d’une recommandation
VI. Le rôle de l’OIT en matière de coopération technique - discussion générale

La quatre-vingt-quinzième session de la Conférence internationale du Travail a tenu vingt-trois séances plénières et a adopté deux recommandations et une convention :

•    Recommandation (n° 197) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006
•    Recommandation (n° 198) sur la relation de travail, 2006
•    Convention (n° 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006

Rapports soumis à la Conférence Textes adoptés Autres documents

 

Rapport I (A) : Rapport du Directeur général : Exécution du programme de l'OIT en 2004-05

Rapport I : Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I (B) : Rapport global : La fin du travail des enfants : un objectif à notre portée 

Rapport I (C) : Changements dans le monde du travail 

Rapport II : Informations concernant le programme et budget 2006-07 et autres questions financières et administratives

Rapport II: Programme et budget pour la période biennale 2006-07

Rapport III (1A) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport III (1B) : Etude d'ensemble sur l'inspection du travail

Rapport III (2) : Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Rapport IV (1) : Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail

Rapport IV (2A) : Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail

Rapport IV (2B) : Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail

Rapport V (1) : La relation de travail

Rapport V (2A) : La relation de travail

Rapport V (2B) : La relation de travail

Rapport VI : Le rôle de l'OIT en matière de coopération technique

Recommandation (n° 197) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006
Recommandation (n° 198) sur la relation de travail, 2006
Convention (n° 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006

Résolutions adoptés

Date, lieu et ordre du jour de la 95è session (2006) de la CIT

Compte rendu des travaux