C001 - C010 - Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires - ILO Research Guides at International Labour Organization

C001 - Convention sur la durée du travail (industrie), 1919

CIT, 1e session, 1919

Rapport I : Rapport sur la journée de huit heures et la semaine de quarante-huit heures

Rapport IV : Rapport supplémentaire concernant les pays dont les réponses sont parvenues trop tard pour être insérées dans les rapports I, II et III

CIT, 1e session, 1919

Rapport présenté par la Commission des heures de travail

Rapport présenté par la commission chargée d'étudier l'application de la convention sur la semaine de 48 heures à certains pays visés à l'article 405 du traité de paix

Vote final par appel nominal

C001 - Convention sur la durée du travail (industrie), 1919

C002 - Convention sur le chômage, 1919

CIT, 1e session, 1919

Rapport II sur le chômage

Rapport IV. Rapport supplémentaire concernant les pays dont les réponses sont parvenues trop tard pour être insérées dans les rapports i, ii et iii

CIT, 1e session, 1919

Mesures à prendre en vue de recueillir les informations intéressant le chômage

Rapport présenté par la Commission du chômage sur la deuxième question inscrite à l'ordre du jour de la Conférence internationale du travail

Vote final par appel nominal

Recommandation concernant le chômage

C003 - Convention sur la protection de la maternité, 1919

CIT, 1e session, 1919

Rapport III : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport IV : Rapport supplémentaire concernant les pays dont les réponses sont parvenues trop tard pour être insérées dans les rapports I, II et III

CIT, 1e session, 1919

Rapport présenté par la Commission du travail des femmes sur la question de l'emploi des femmes avant et après l'accouchement

Motions présentées par les délégués

Vote final par appel nominal

C004 - Convention sur le travail de nuit (femmes), 1919

CIT, 1e session, 1919

Rapport III : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport III(2) : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport IV : Rapport supplémentaire concernant les pays dont les réponses sont parvenues trop tard pour être insérées dans les rapports I, II et III

CIT, 1e session, 1919

Commission du travail des femmes

Motions présentées par les délégués

Discussion en plénier

Vote

C004 - Convention sur le travail de nuit (femmes), 1919

C005 - Convention sur l'âge minimum (industrie), 1919

CIT, 1e session, 1919

Rapport III : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport III(2) : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport IV : Rapport supplémentaire concernant les pays dont les réponses sont parvenues trop tard pour être insérées dans les rapports I, II et III

CIT, 1e session, 1919

Rapport présenté par la Commission du travail des enfants sur la question de l'âge d'admission des enfants dans les travaux industriels

Motions présentées par les délégués

Vote final par appel nominal

C006 - Convention sur le travail de nuit des enfants (industrie), 1919

CIT, 1e session, 1919

Rapport III : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport III(2) : Rapport sur le travail des femmes et des enfants et sur les conventions de Berne de 1906

Rapport IV : Rapport supplémentaire concernant les pays dont les réponses sont parvenues trop tard pour être insérées dans les rapports I, II et III

CIT, 1e session, 1919

Rapport présenté par la Commission du travail des enfants sur la question du travail de nuit des adolescents

Motions présentées par les délégués

Discussions en plénier

Vote final par appel nominal

C006 - Convention sur le travail de nuit des enfants (industrie), 1919