C141 - C150 - Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires - ILO Research Guides at International Labour Organization

C141 - Convention sur les organisations de travailleurs ruraux, 1975

CIT, 59e session, 1974

Rapport VI (1) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique et social

Rapport VI (2) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique et social

CIT, 60e session, 1975

Rapport IV (1) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique

Rapport IV (2) : Organisations de travailleurs ruraux et leur rôle dans le développement économique

CIT, 59e session, 1974

Rapport de la Commission des organisations de travailleurs ruraux. Annexe

Commission des organisations de travailleurs ruraux. Discussion

CIT, 60e session, 1975

Rapport de la Commission des organisations de travailleurs ruraux. Annexe

Commission des organisations de travailleurs ruraux. Discussion

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les organisations de travailleurs ruraux

C142 - Convention sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975

CIT, 59e session, 1974

Rapport VIII (1) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

Rapport VIII (2) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

CIT, 60e session, 1975

Rapport VI (1) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

Rapport VI (2) : Mise en valeur des ressources humaines : orientation et formation professionnelles

CIT, 59e session, 1974

Commission des ressources humaines. Composition

Rapport de la Commission des ressources humaines. Annexe

Commission des ressources humaines. Présentations, discussion et adoption

CIT, 60e session, 1975

Commission des ressources humaines. Composition

Rapport de la Commission des ressources humaines. Annexe

Commission des ressources humaines. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant le rôle de l'orientation et de la formation professionnelles dans la mise en valeur des ressources humaines

C143 - Convention sur les travailleurs migrants (dispositions complémentaires), 1975

CIT, 59e session, 1974

Rapport VII (1) : Travailleurs migrants

Rapport VII (2) : Travailleurs migrants

CIT, 60e session, 1975

Rapport V (1) : Travailleurs migrants

Rapport V (2) : Travailleurs migrants

CIT, 59e session, 1974

Commission des travailleurs migrants. Composition

Rapport de la Commission des travailleurs migrants. Annexe

Commission des travailleurs migrants. Discussion

CIT, 60e session, 1975

Rapport de la Commission des travailleurs migrants. Annexe 40

Rapport de la Commission des travailleurs migrants. Annexe 43

Commission des travailleurs migrants. Présentations, discussion et adoption

Vote par appel nominal sur la convention sur les migrations dans des conditions abusives et sur la promotion de l'égalité de chances et de traitement des travailleurs migrants

C144 - Convention sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976

CIT, 60e session, 1975

Rapport VII (1) : Création d'un mécanisme tripartite à l'échelon national en vue d’améliorer la mise en œuvre des normes de l'OIT

Rapport VII (2) : Création d'un mécanisme tripartite à l'échelon national en vue d’améliorer la mise en œuvre des normes de l'OIT

CIT, 61e session, 1976

Rapport IV (1) : Création de mécanismes tripartites charges de promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail

Rapport IV (2) : Création de mécanismes tripartites charges de promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail

CIT, 60e session, 1975

Rapport de la Commission des mécanismes tripartites. Annexe

Commission des mécanismes tripartites. Discussion

CIT, 61e session, 1976

Rapport de la Commission des mécanismes tripartites. Annexe 21

Commission des mécanismes tripartites. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail

C145 - Convention sur la continuité de l'emploi (gens de mer), 1976

CIT, 62e session (Maritime), 1976

Rapport IV : Continuité de l'emploi des gens de mer

CIT, 62e session (Maritime), 1976

Commission de la continuité de l'emploi des gens de mer. Composition

Rapport de la Commission de la continuité de l'emploi des gens de mer. Annexe 11

Commission de la continuité de l'emploi des gens de mer. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant la continuité de l'emploi des gens de mer

C146 - Convention sur les congés payés annuels (gens de mer), 1976

CIT, 62e session (Maritime), 1976

Rapport II : Conges payes des gens de mer

CIT, 62e session (Maritime), 1976

Commission des congés payés des gens de mer. Composition

Rapport de la Commission des congés payés des gens de mer. Apéndices

Commission des congés payés des gens de mer. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les congés payés annuels des gens de mer

C146 - Convention sur les congés payés annuels (gens de mer), 1976

C147 - Convention sur la marine marchande (normes minima), 1976

CIT, 62e session (Maritime), 1976

Rapport V (1) : Navires ou prévalent des conditions inferieures aux normes, en particulier ceux immatriculés sous des pavillons de complaisance

Rapport V (2) : Navires ou prévalent des conditions inferieures aux normes, en particulier ceux immatriculés sous des pavillons de complaisance

CIT, 62e session (Maritime), 1976

Rapport de la Commission des navires où prévalent des conditions inférieures aux normes, en particulier ceux immatriculés sous des pavillons de complaisance. Annexe

Commission des navires où prévalent des conditions inférieures aux normes, en particulier ceux immatriculés sous des pavillons de complaisance. Présentations et discussion

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les normes minima à observer sur les navires marchands

C148 - Convention sur le milieu de travail (pollution de l'air, bruit et vibrations), 1977

CIT, 61e session, 1976

Rapport VI (1) : Milieu de travail

Rapport VI (2) : Milieu de travail

CIT, 63e session, 1977

Rapport IV (1) : Milieu de travail : pollution atmosphérique, bruit et vibrations

Rapport IV (2) : Milieu de travail : pollution atmosphérique, bruit et vibrations

CIT, 61e session, 1976

Commission du milieu de travail. Composition

Rapport de la Commission du milieu de travail. Annexe 25

Commission du milieu de travail. Présentations, discussion et adoption

CIT, 63e session, 1976

Commission du milieu de travail. Composition

Rapport de la Commission du milieu de travail. Annexe 17

Commission du milieu de travail. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l'air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail

C149 - Convention sur le personnel infirmier, 1977

CIT, 61e session, 1976

Rapport VII (1) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

Rapport VII (2) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

CIT, 63e session, 1977

Rapport VI (1) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

Rapport VI (2) : Emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

CIT, 61e session, 1976

Commission du personnel infirmier. Composition

Commission du personnel infirmier. Présentations, discussion et adoption

Rapport de la Commission du personnel infirmier. Annexe 21

CIT, 63e session, 1977

Commission du personnel infirmier. Composition

Rapport de la Commission du personnel infirmier. Annexe 29

Commission du personnel infirmier. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier

C150 - Convention sur l'administration du travail, 1978

CIT, 63e session, 1977

Report V (1): Labour administration: rôle, functions and organisation

Rapport V (2) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

CIT, 64e session, 1978

Rapport IV (1) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

Rapport IV (2) : Administration du travail : rôle, fonctions et organisation

CIT, 63e session, 1977

Commission de l'administration du travail. Composition

Commission de l'administration du travail. Présentations, discussion et adoption

CIT, 64e session, 1978

Commission de l'administration du travail. Composition

Rapport de la Commission de l'administration du travail. Annexe

Commission de l'administration du travail. Présentations, discussion et adoption

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'administration du travail: rôle, fonctions et organisation