C041 - C050 - Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires - ILO Research Guides at International Labour Organization

C041 - Convention (révisée) du travail de nuit (femmes), 1934

CIT, 15e session, 1931

Rapport III : Révision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes

CIT, 18e session, 1934

Rapport VII : Révision partielle de la Convention concernant le travail de nuit des femmes

CIT, 15e session, 1931

Commission de la révision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes. Composition

Commission de la révision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes. Discussions

Rapport du Conseil d'administration du Bureau International du Travail sur l'application de la convention concernant le travail de nuit des femmes

CIT, 18e session, 1934

Commission de la revision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes. Composition

Commission de la revision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes. Discussions

Rapport de la Commission de la revision partielle de la convention concernant le travail de nuit des femmes.

Vote final sur le projet de convention concernant le travail de nuit des femmes

C041 - Convention (révisée) du travail de nuit (femmes), 1934

C042 - Convention (révisée) des maladies professionnelles, 1934

CIT, 18e session, 1934

Rapport V : La réparation des maladies professionnelles : révision partielle de la convention concernant la réparation des maladies professionnelles

CIT, 18e session, 1934

Commission des maladies professionnelles. Composition

Commission des maladies professionnelles. Discussions

Rapport de la Commission des maladies professionnelles.

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant la réparation des maladies professionnelles (révisé en 1934)

C042 - Convention (révisée) des maladies professionnelles, 1934

C043 - Convention des verreries à vitres, 1934

CIT, 17e session, 1933

Rapport IV : Les modes de repos et d'alternance des équipes dans les verreries à vitres automatiques

CIT, 18e session, 1934

Questionnaire III : Les modes de repos et d'alternance des équipes dans les verreries à vitres automatiques

Rapport III : Les modes de repos et d'alternance des équipes dans les verreries à vitres automatiques

CIT, 17e session, 1933

Commission des verreries. Composition

Commission des verreries. Discussions

Rapport de la Commission des verreries

CIT, 18e session, 1934

Commission des verreries. Composition

Commission des verreries. Discussions

Rapport de la Commission des verreries

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant la durée du travail dans les verreries à vitres automatiques.

C043 - Convention des verreries à vitres, 1934

C044 - Convention du chômage, 1934

CIT, 17e session, 1933

Rapport III : Assurance-chômage et diverses formes d'assistance aux chômeurs

CIT, 18e session, 1934

Questionnaire II : Assurance-chômage et diverses formes d'assistance aux chômeurs

Rapport II : Assurance-chômage et diverses formes d'assistance aux chômeurs

CIT, 17e session, 1933

Commission de l'assurance-chômage. Composition

Commission de l'assurance-chômage. Discussions

Rapport de la Commission de l'assurance-chômage.

CIT, 18e session, 1934

Commission de l'assurance-chômage. Composition

Commission de l'assurance-chômage. Discussions

Commission de l'assurance-chômage. Discussions (suite)

Rapport de la Commission de l'assurance-chômage

Vote final par appel nominal sur le projet de convention assurant aux chômeurs involontaires des indemnités ou allocations

C044 - Convention du chômage, 1934

C045 - Convention des travaux souterrains (femmes), 1935

CIT, 18e session, 1934

Rapport VI : Emploi des femmes

CIT, 19e session, 1935

Questionnaire II : Emploi des femmes aux travaux souterrains dans les mines de toutes catégories

Rapport II : Emploi des femmes aux travaux souterrains dans les mines de toutes catégories

CIT, 18e session, 1934

Commission de l'emploi des femmes aux travaux souterrains. Composition

Commission de l'emploi des femmes aux travaux souterrains. Discussions

Rapport de la Commission de l'emploi des femmes aux travaux souterrains.

CIT, 19e session, 1935

Commission de l'emploi des femmes aux travaux souterrains. Composition

Commission de l'emploi des femmes aux travaux souterrains. Discussions

Rapport de la Commission de l'emploi des femmes aux travaux souterrains

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant l'emploi des femmes aux travaux souterrains dans les mines de toutes categories

C045 - Convention des travaux souterrains (femmes), 1935

C046 - Convention (révisée) sur la durée du travail (mines de charbon), 1935

CIT, 19e session, 1935

Rapport VII : Révision partielle de la convention limitant la durée du travail dans les mines de charbon, 1931

CIT, 19e session, 1935

Commission de la durée du travail dans les mines. Composition

Commission de la durée du travail dans les mines. Discussions

Rapport de la Commission de la durée du travail dans les mines

Vote final par appel nominal sur la procedure de simple discussion du projet de convention concernant la reduction de la durée du travail dans les mines de charbon

C046 - Convention (révisée) sur la durée du travail (mines de charbon), 1935

C047 - Convention des quarante heures, 1935

CIT, 17e session, 1933

Rapport V : Reduction de la durée du travail

CIT, 18e session, 1934

Questionnaire I : Réduction de la durée du travail

Rapport I : Réduction de la durée du travail

CIT, 19e session, 1935

Rapport VI (I) : Réduction de la durée du travail

Rapport VI (II) : Réduction de la durée du travail

Rapport VI (III) : Réduction de la durée du travail

Rapport VI (IV) : Réduction de la durée du travail

Rapport VI (V) : Réduction de la durée du travail

Rapport VI (VI) : Réduction de la durée du travail

CIT, 17e session, 1933

Commission de la réduction de la durée du travail. Composition

Commission de la réduction de la durée du travail. Discussions générale

Commission de la réduction de la durée du travail. Discussions générale (suite)

Report of the Committee of Reduction of hours of work

CIT, 18e session, 1934

Commission de la réduction de la durée du travail. Composition

Committee of Reduction of hours of work. General discussion

Committee of Reduction of hours of work. Second discussion

Committee of Reduction of hours of work. Second discussion (contd.)

Report of the Committee of Reduction of hours of work

CIT, 19e session, 1935

Commission de la réduction de la durée du travail. Composition

Commission de la réduction de la durée du travail. Discussions générale

Commission de la réduction de la durée du travail. Discussions (suite 2)

Commission de la réduction de la durée du travail. Discussions (suite 3)

Commission de la réduction de la durée du travail. Discussions (suite 4)

Report of the Committee of Reduction of hours of work

C047 - Convention des quarante heures, 1935

C048 - Convention sur la conservation des droits à pension des migrants, 1935

CIT, 18e session, 1934

Rapport IV : Conservation des droits en cours d'acquisition et des droits acquis des travailleurs migrants dans l'assurance-invalidité-vieillesse-décès

CIT, 19e session, 1935

Questionnaire I : Conservation, au profit des travailleurs qui transfèrent leur résidence d'un pays a un autre, des droits en cours d'acquisition et des droits acquis dans l'assurance-invalidité-vieillesse-décès

Rapport I : Conservation, au profit des travailleurs qui transfèrent leur résidence d'un pays a un autre, des droits en cours d'acquisition et des droits acquis dans l'assurance-invalidité-vieillesse-décès

CIT, 18e session, 1934

Commission de la conservation des droits à pension. Composition

Commission de la conservation des droits à pension. Discussions

Rapport de la Commission de la conservation des droits à pension

CIT, 19e session, 1935

Commission de la conservation des droits à pension. Composition

Commission de la conservation des droits à pension. Discussions

Rapport de la Commission de la conservation des droits à pension

Vote final par appel nominal sur la procedure de simple discussion du projet de convention Concernant l'établissement d'un régime international de conservation des droits dans l'assurance

C048 - Convention sur la conservation des droits à pension des migrants, 1935

C049 - Convention de réduction de la durée du travail (verreries à bouteilles), 1935

CIT, 19e session, 1935

Rapport VI (IV) : Réduction de la durée du travail

CIT, 19e session, 1935

Sous-Commission du verre à bouteilles. Composition

Rapport de la Sous-Commission du verre à bouteilles

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant la réduction de la durée du travail dans les verreries a bouteilles

C049 - Convention de réduction de la durée du travail (verreries à bouteilles), 1935

C050 - Convention sur le recrutement des travailleurs indigènes, 1936

CIT, 19e session, 1935

Rapport IV : Recrutement de la main-d’œuvre dans les colonies et dans les autres territoires à conditions de travail analogues

CIT, 20e session, 1936

Questionnaire I : La règlementation de certains systèmes particuliers de recrutement des travailleurs

Rapport I : La règlementation de certains systèmes particuliers de recrutement des travailleurs

CIT, 19e session, 1935

Commission du recrutement. Composition

Commission du recrutement. Discussions

Commission du recrutement. Discussions (suite)

CIT, 20e session, 1936

Commission du recrutement. Composition

Commission du recrutement des travailleurs. Discussions

Rapport de la Commission du recrutement des travailleurs

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant la réglementation de certains systèmes particuliers de recrutement des travailleurs

C050 - Convention sur le recrutement des travailleurs indigènes, 1936