CIT, 33e session, 1950
Report VIII (1): Holidays with pay in agriculture
Report VIII (2): Holidays with pay in agriculture
CIT, 34e session, 1951
Rapport IX : Conges payes dans l'agriculture
CIT, 35e session, 1952
Rapport IV (1) : Conges payes dans l'agriculture
Rapport IV (2) : Conges payes dans l'agriculture
CIT, 34e session, 1951
Commission du travail agricole. Discussion
Commission du travail agricole. Composition
CIT, 35e session, 1952
Commission du travail agricole. Discussion
Commission du travail agricole. Composition
Rapport du travail agricole. Annexe VII
Vote final par appel nominal sur la convention concernant les congés payés dans l'agriculture
CIT, 34e session, 1952
Rapport IV (1) : Objectifs et normes minima de la sécurité sociale
Rapport IV (2) : Objectifs et normes minima de la sécurité sociale
CIT, 35e session, 1952
Rapport V (a) (1) : Norme minimum de la sécurité sociale
Rapport V (a) (2) : Norme minimum de la sécurité sociale
Rapport V (b) : Objectifs et norme supérieure de la sécurité sociale
CIT, 34e session, 1951
Commission de la sécurité sociale. Discussion
Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe VII
Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe XVI
CIT, 35e session, 1952
Commission de la Commission de la sécurité sociale. Discussion
Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe VIII
Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe XV
Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe XVI
Vote final par appel nominal sur la convention concernant la norme minimum de la sécurité sociale
CIT, 35e session, 1952
Rapport VII : Révision de la Convention sur la Protection de la Maternité, 1919 (n° 3)
CIT, 37e session, 1954
Rapport VI (1) : Sanctions pénales pour rupture du contrat de travail
Rapport VI (2) : Sanctions pénales pour rupture du contrat de travail
CIT, 38e session, 1955
Rapport VI (1) : Sanctions pénales pour manquements au contrat de travail
Rapport VI (2) : Sanctions pénales pour manquements au contrat de travail
CIT, 37e session, 1954
Commission des sanctions pénales. Composition
Commission des sanctions pénales. Discussion
Rapport de la Commission des sanctions pénales. Annexe IX
CIT, 38e session, 1955
Commission des sanctions pénales. Composition
Commission des sanctions pénales. Discussion
CIT, 39e session, 1956
Rapport VI (1) : Le travail forcé
Rapport VI (2) : Le travail forcé
Rapport VI (2): Supplément (en anglais uniquement)
CIT, 40e session, 1957
Rapport IV (1) : Le travail forcé
Rapport IV (2) : Le travail forcé
CIT, 39e session, 1956
Commission du travail forcé. Discussion
Rapport de la Commission du travail forcé. Annexe IX
CIT, 40e session, 1957
Commission du travail forcé. Discussion
Rapport de la Commission du travail forcé. Annexe VII
Rapport de la Commission du travail forcé. Annexe XVI
Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'abolition du travail forcé
CIT, 39e session, 1956
Rapport VII (1) : Le repos hebdomadaire dans le commerce et les bureaux
Rapport VII (2) : Le repos hebdomadaire dans le commerce et les bureaux
CIT, 40e session, 1957
Rapport V (1) : Le repos hebdomadaire dans le commerce et les bureaux
Rapport V (2) : Le repos hebdomadaire dans le commerce et les bureaux
CIT, 39e session, 1956
Commission du repos hebdomadaire. Discussion
Rapport de la Commission du repos hebdomadaire. Annexe X
Rapport de la Commission du repos hebdomadaire. Annexe XIV
CIT, 40e session, 1957
Commission du repos hebdomadaire. Discussion
Rapport de la Commission du repos hebdomadaire. Annexe VIII
CIT, 39e session, 1956
CIT, 40e session, 1957
CIT, 39e session, 1956
Commission des populations aborigènes. Discussion
Rapport de la Commission des populations aborigènes. Annexe XI
Rapport de la Commission des populations aborigènes. Annexe XIV
Vote par appel nominal sur la résolution concernant l'inscription à l'ordre du jour de la prochaine session générale de la Conférence de la question de la protection et de l'intégration des populations aborigènes et autres populations tribales et semi-tribales dans les pays indépendants
CIT, 40e session, 1957
Commission des populations aborigènes. Discussion
Rapport de la Commission des populations aborigènes. Annexe IX
Rapport de la Commission des populations aborigènes. Annexe XVI
CIT, 41e session (Maritime), 1958
CIT, 41e session (Maritime), 1958
CIT, 41e session (Maritime), 1958
Commission des salaires, de la durée du travail et des effectifs. Composition
Commission des salaires, de la durée du travail et des effectifs. Discussion
Rapport de la Commission des salaires, de la durée du travail et des effectifs. Annexe IV
Vote final par appel nominal sur la convention concernant les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs (revisée en 1958)
CIT, 40e session, 1957
Rapport VIII (1) : Conditions d'emploi des travailleurs des plantations
Rapport VIII (2) : Conditions d'emploi des travailleurs des plantations
CIT, 42e session, 1958
Rapport V (1) : Conditions d'emploi des travailleurs des plantations
Rapport V (2) : Conditions d'emploi des travailleurs des plantations
CIT, 40e session, 1957
Commission des plantations. Discussion
Rapport de la Commission des plantations. Annexe XI
Rapport de la Commission des plantations. Annexe XV
CIT, 42e session, 1958
Commission des plantations. Discussion
Rapport de la Commission des plantations. Annexe VII
Rapport de la Commission des plantations. Annexe XIII
Rapport de la Commission des plantations. Annexe XIV
Vote final par appel nominal sur la convention concernant les conditions d'emploi des travailleurs des plantations
