C051 - C060 - Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires - ILO Research Guides at International Labour Organization

C051 - Convention de réduction de la durée du travail (travaux publics), 1936

CIT, 19e session, 1935

Rapport VI (I) : Réduction de la durée du travail

CIT, 20e session, 1936

Questionnaire III : Réduction de la durée du travail dans les travaux publics entrepris par les gouvernements ou subventionnes par eux

Rapport III : Réduction de la durée du travail dans les travaux publics entrepris par les gouvernements ou subventionnes par eux

CIT,19e session, 1935

Commission de réduction de la durée du travail. Sous-Commission des travaux publics, du bâtiment et du génie civil. Composition

Commission du réduction de la durée du travail. Sous-Commission des travaux publics, du bâtiment et du génie civil. Discussions

Rapport de la Commission de réduction de la durée du travail. Sous-Commission des travaux publics, du bâtiment et du génie civil. Annexe XI

CIT, 20e session, 1936

Commission de la durée du travail dans les travaux publics, le bâtiment et le génie civil. Composition

Commission de la durée du travail dans les travaux publics, le bâtiment et le génie civil. Discussions

Rapport de la Commission de la durée du travail dans les travaux publics, le bâtiment et le génie civil. Annexe VIII

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant la réduction de la durée du travail dans les travaux publics.

C051 - Convention de réduction de la durée du travail (travaux publics), 1936

C052 - Convention sur les congés payés, 1936

CIT, 19e session, 1935

Rapport V : Congés payés

CIT, 20e session, 1936

Questionnaire II : Congés payés

Rapport II : Congés payés

CIT, 19e session, 1935

Commission des congés payés. Composition

Commission des congés payés. Discussions

Rapport de la Commission des congés payés. Annexe X

CIT, 20e session, 1936

Commission des congés payés. Composition

Commission des congés payés. Discussions

Rapport de la Commission des congés payés. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur sur l'avant-projet de convention concernant les congés payés annuels.

C053 - Convention sur les brevets de capacité des officiers, 1936

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Rapport IV : Minimum de capacite professionnelle des capitaines et des officiers de la marine marchande

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Commission du minimum de capacité professionnelle des capitaines et officiers chefs de quart. Composition

Commission du minimum de capacité professionnelle des capitaines et officiers chefs de quart. Discussions

Rapport de la Commission du minimum de capacité professionnelle des capitaines et officiers chefs de quart. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant le minimum de capacité professionnelle des capitaines et officiers de la marine marchande.

C053 - Convention sur les brevets de capacité des officiers, 1936

C054 - Convention des congés payés des marins, 1936

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Rapport V : Conges payes des marins

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Commission des congés payés des marins. Composition

Commission des congés payés des marins. Discussions

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant les congés annuels payés des marins.

C054 - Convention des congés payés des marins, 1936

C055 - Convention sur les obligations de l'armateur en cas de maladie ou d'accident des gens de mer, 1936

CIT, 13e session (Maritime), 1929

Questionnaire II : La protection des gens de mer en cas de maladie, y compris le traitement des blessés à bord

Rapport II : La protection des gens de mer en cas de maladie, y compris le traitement des blessés à bord

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Rapport II : Protection des gens de mer en cas de maladie, y compris le traitement des blesses à bord : les obligations individuelles de l'armateur à l'égard des gens de mer malades ou blesses ; l'assurance- maladie des gens de mer

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Composition of the Committee on the Protection of Seamen in case of Sickness or Injury

Discussion

Final record vote on the Draft Convention concerning the liability of the shipowner in case of sickness, injury or death of seamen

C055 - Convention sur les obligations de l'armateur en cas de maladie ou d'accident des gens de mer, 1936

C056 - Convention sur l'assurance-maladie des gens de mer, 1936

CIT, 13e session (Maritime), 1929

Questionnaire II : La protection des gens de mer en cas de maladie, y compris le traitement des blessés à bord

Rapport II : La protection des gens de mer en cas de maladie, y compris le traitement des blessés à bord

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Commission de la protection des gens de mer en cas de maladie ou d'accident. Composition

Commission de la protection des gens de mer en cas de maladie ou d'accident. Discussions

Rapport de la Commission de la protection des gens de mer en cas de maladie ou d'accident

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant concernant l'assurance-maladie des gens de mer

C056 - Convention sur l'assurance-maladie des gens de mer, 1936

C057 - Convention sur la durée du travail à bord et les effectifs, 1936

CIT, 13e sessions (Maritime), 1929

Questionnaire I : La règlementation des heures de travail à bord

Rapport I : La règlementation des heures de travail à bord des navires

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Rapport I (A et B) : Heures de travail à bord et effectifs

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Commission de la durée du travail à bord des navires et des effectifs. Composition

Commission de la protection des gens de mer en cas de maladie ou d'accident. Discussions

Rapport de la Commission de la durée du travail à bord des navires et des effectifs

Vote final par appel nominal sur le projet de convention concernant la durée du travail à bord des navires et les effectifs

C057 - Convention sur la durée du travail à bord et les effectifs, 1936

C058 - Convention (révisée) sur l'âge minimum (travail maritime), 1936

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Rapport : Révision partielle de la convention de l’âge minimum (travail maritime), 1920 (n° 7)

CIT, 21e et 22e sessions (Maritime), 1936

Commission de la révision de la convention de l'âge minimum d'admission au travail maritime. Composition

Commission de la révision de la convention de l'âge minimum d'admission au travail maritime. Discussions

Rapport de la Commission de la révision de la convention de l'âge minimum d'admission au travail maritime

C058 - Convention (révisée) sur l'âge minimum (travail maritime), 1936

C059 - Convention (révisée) de l'âge minimum (industrie), 1937

CIT, 23e session, 1937

Rapport VI : Révision partielle de la convention de l’âge minimum (Industrie), 1919 (n° 5)

CIT, 23e session, 1937

Commission de l'âge minimum. Composition

Commission de l'âge minimum. Discussions

Rapport de la Commission de l'âge minimum.

Vote final par appel nominal sur le projet de convention fixant l'âge minimum d'admission des infants aux travaux industriels (révisée en 1937).

C059 - Convention (révisée) de l'âge minimum (industrie), 1937

C060 - Convention (révisée) sur l'âge minimum (travaux non industriels), 1937

CIT, 23e session, 1937

Rapport VII : Révision partielle de la convention de l'âge minimum (travaux non industriels), 1932 (n° 33).

CIT, 23e session, 1937

Commission de l'âge minimum. Composition

Commission de l'âge minimum. Discussions

Rapport de la Commission de l'âge minimum.

Vote final par appel nominal sur le projet de convention fixant l'âge minimum d'admission des infants aux travaux industriels (révisée en 1937).

C060 - Convention (révisée) sur l'âge minimum (travaux non industriels), 1937