CIT, 9e session (Maritime), 1926
Questionnaire I: International Codification of the Rules Relating to Seamen’s Articles of Agreement
Questionnaire II : Principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer
Rapport II : Rapport sur les principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer
CIT, 9e session (Maritime), 1926
Questionnaire I: International Codification of the Rules Relating to Seamen’s Articles of Agreement
Questionnaire II : Principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer
Rapport II : Rapport sur les principes généraux de l'inspection du travail des gens de mer
CIT, 10e session, 1927
Questionnaire I : Assurance-maladie
Rapport I : Rapport sur l'assurance-maladie
CIT, 10e session, 1927
Questionnaire I : Assurance-maladie
Rapport I : Rapport sur l'assurance-maladie
CIT, 10e session, 1927
Rapport de la Commission des salaires minima
Rapport de la Commission des salaires minima. Première discussion
CIT, 11e session, 1928
Liste de participants de la Commission des salaires minima
Rapport de la Commission des salaires minima
Rapport de la Commission des salaires minima. Deuxième discussion
CIT, 11e session, 1928
Rapport et projet de questionnaire II : Prevention des accidents du travail
CIT, 12e session, 1929
Questionnaire I : Prevention des accidents du travail
Rapport I : Rapport sur la prévention des accidents du travail
CIT, 11e session, 1928
Commission paritaire maritime sur les aspects maritimes. Première discussions
Commission paritaire maritime sur les aspects maritimes. Discussions en plénier
CIT, 12e session, 1929
Liste de participants de la Commission paritaire maritime sur les aspects maritimes
Rapport de la Commission paritaire maritime sur les aspects maritimes. Deuxième discussion
Commission paritaire maritime sur les aspects maritimes. Discussions en plénier
CIT, 11e session, 1928
Rapport et projet de questionnaire II : Prevention des accidents du travail
CIT, 12e session, 1929
Questionnaire I : Prevention des accidents du travail
Rapport I : Rapport sur la prévention des accidents du travail
CIT, 11e session, 1928
Rapport de la Commission de la prévention des accidents du travail. Première discussions
Commission de la prévention des accidents du travail. Discussions en plénier
CIT, 12e session, 1929
Liste de participants de la Commission de la prévention des accidents du travail
Rapport de la Commission de la prévention des accidents du travail. Deuxième discussion
Commission de la prévention des accidents du travail. Discussions en plénier
CIT, 12e session, 1929
Rapport et projet de questionnaire III : Travail force
CIT, 14e session, 1930
Questionnaire I : Travail forcé
CIT, 12e session, 1929
Rapport de la Commission du travail forcé. Première discussion en plénière
Commission du travail forcé. Annexe VII
Commission du travail forcé. Vote I
Commission du travail forcé. Vote II
CIT, 14e session, 1930
Rapport de la Commission du travail forcé
Commission du travail forcé. Annexe V
Commission du travail forcé. Annexe X
CIT, 12e session, 1929
Rapport et projet de questionnaire IV : Durée du travail des employés
CIT, 14e session, 1930
Questionnaire II : La durée du travail des employés
Rapport II : La durée du travail des employés
CIT, 12e session, 1929
Commission sur la durée du travail des employés. Composition
Commission sur la durée du travail des employés. Discussions générale
Commission sur la durée du travail des employés. Discussions du rapport de la commission
Rapport sur la durée du travail des employés
CIT, 14e session, 1930
Commission sur la durée du travail des employés. Composition
Commission sur la durée du travail des employés. Discussions
Rapport de la Commission sur la durée du travail des employés