Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires

CIT, 3e session, 1921

Questionnaire II : Questions agricoles

Rapport IV : Rapport sur les mesures de protection spéciales pour les travailleurs agricoles

Rapport technique sur les questions agricoles 

CIT, 3e session, 1921

Questionnaire II : Questions agricoles

Rapport IV : Rapport sur les mesures de protection spéciales pour les travailleurs agricoles

Rapport technique sur les questions agricoles 

CIT, 3e session, 1921

Questionnaire III(b) : Interdiction de l'emploi de la céruse dans la peinture

Rapport VI : Rapport sur l'interdiction de l'emploi de la céruse dans la peinture

CIT, 3e session, 1921

Questionnaire IV : Repos hebdomadaire dans l'industrie et le commerce

Rapport VII : Rapport sur le repos hebdomadaire dans l'industrie et le commerce

Rapport supplémentaire sur les questions ii, iii, iv, v, vi, vii et viii inscrites à l'ordre du jour

CIT, 3e session, 1921

Questionnaire V : Emploi des jeunes gens au travail dans les soutés et les chaufferies ; visite médicale des enfants employés à bord

Rapport VIII : Emploi des jeunes gens au travail dans les soutés et les chaufferies ; visite médicale des enfants employés à bord

CIT, 3e session, 1921

Questionnaire V : Emploi des jeunes gens au travail dans les soutés et les chaufferies ; visite médicale des enfants employés à bord

Rapport VIII : Emploi des jeunes gens au travail dans les soutés et les chaufferies ; visite médicale des enfants employés à bord

CIT, 7e session - 1925

Questionnaire:  Réparation des accidents du travail

Reparation des accidents du travail

CIT, 7e session - 1925

Questionnaire:  Réparation des accidents du travail

Reparation des accidents du travail

CIT, 6e session - 1924

Questionnaire II : Egalite de traitement des travailleurs étrangers et nationaux victimes d'accidents du travail

Rapport II : Rapport sur l’égalité de traitement des travailleurs étrangers et nationaux victimes d'accidents du travail

CIT, 7e session - 1925

Vote final : Egalite de traitement des travailleurs étrangers et nationaux victimes d'accidents du travail : communications des gouvernements sur l'avant-projet de convention et le projet de recommandation adoptes par UN vote provisoire de la conférence a sa sixième session

CIT, 6e session - 1924

Questionnaire IV : Travail de nuit dans les boulangeries

Rapport IV : Rapport sur le travail de nuit dans les boulangeries

CIT, 7e session - 1925

Vote final : Travail de nuit dans les boulangeries : communications des gouvernements sur l'avant-projet de convention adopte par un vote provisoire de la conférence a sa sixième session