Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires

CIT, 98e session, 2009

Rapport de la Commission sur le VIH/SIDA. CRT 15

CIT, 99e session, 2010

Rapport de la Commission du VIH/SIDA. CRT 13(Rev.)

Rapports de la Commission du VIH/SIDA: présentation, discussion et approbation. CRT 19

Vote final par appel nominal sur la recommandation concernant le VIH/SIDA et le monde du travail. CRT 20

CIT, 101e session, 2012

Quatrième question à l’ordre du jour: elaboration d’une recommandation autonome sur le socle de protection sociale CRT 14

Rapport de la commission sur le socle de protection sociale: présentation, discussion et approbation CRT 24

Vote final par appel nominal sur la recommandation concernant les socles nationaux de protection sociale : résultats CRT 27

CIT, 103e session, 2014

Quatrième question à l’ordre du jour: rapport de la Commission sur le travail forcé CRT 9

Texte de la recommandation sur des mesures complémentaires en vue de la suppression effective du travail forcé. CRT 9B

Rapport de la commission sur le travail forcé: présentation, discussion et approbation CRT 15

Vote final par appel nominal sur le projet de recommandation sur des mesures complémentaires en vue de la suppression effective du travail forcé : résultats CRT 16

R203 - Recommandation sur le travail forcé (mesures complémentaires), 2014.

Rapport pour la Réunion tripartite d'experts concernant l'éventuelle adoption d'un instrument de l'OIT destiné à compléter la convention (no. 29) sur le travail forcé, 1930

Réunion tripartite d’experts sur le travail forcé et la traite des personnes à des fins d’exploitation au travail (Genève, 11-15 février 2013) : rapport final

CIT, 103e session, 2014

Rapports de la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle. CRT 11

Rapports de la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle : présentation, discussion et approbationCRT 16

CIT, 104e session, 2015

Rapports de la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle : instruments soumis à la Conférence pour adoption CRT 10-1

Rapports de la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle  CRT 10-2(Rev.)

Rapports de la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle : présentation, discussion et approbation CRT16