Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires

CIT, 40e session, 1957

Commission de la discrimination. Discussion

Rapport de la Commission de la discrimination. Annexe X

CIT, 42e session, 1958

Commission de la discrimination. Discussion

Rapport de la Commission de la discrimination. Annexe VI

Rapport de la Commission de la discrimination. Annexe XIV

Vote final par appel nominal sur l'article 4 du projet de convention concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession

CIT, 42e session, 1958

Commission du travail des pêcheurs. Discussion

Commission du travail des pêcheurs. Composition

Rapport de la Commission du travail des pêcheurs. Annexe IX

CIT, 43e session, 1959

Commission du travail des pêcheurs. Discussion
Commission du travail des pêcheurs. Composition

Rapport de la Commission du travail des pêcheurs. Annexe VIII
Vote par appel nominal sur la convention concernant l'âge minimum d'admission au travail des pêcheurs

CIT, 42e session, 1958

Commission du travail des pêcheurs. Discussion

Commission du travail des pêcheurs. Composition

Rapport de la Commission du travail des pêcheurs. Annexe IX

CIT, 43e session, 1959

Commission du travail des pêcheurs. Discussion
Commission du travail des pêcheurs. Composition

Rapport de la Commission du travail des pêcheurs. Annexe VIII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'examen médical des pêcheurs

CIT, 42e session, 1958

Commission du travail des pêcheurs. Discussion

Commission du travail des pêcheurs. Composition

Rapport de la Commission du travail des pêcheurs. Annexe IX

CIT, 43e session, 1959

Commission du travail des pêcheurs. Discussion
Commission du travail des pêcheurs. Composition

Rapport de la Commission du travail des pêcheurs. Annexe VIII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant le contrat d'engagement des pêcheurs

CIT, 43e session, 1959

Commission des radiations. Discussion

Rapport de la Commission des radiations. Annexe IX

Rapport de la Commission des radiations. Annexe XIV
CIT, 44e session, 1960

Commission des radiations. Discussion

Rapport de la Commission des radiations. Annexe VII

Rapport de la Commission des radiations. Annexe XV
Rapport de la Commission des radiations. Annexe XVI
la protection des travailleurs contre les radiations ionisantes

CIT, 45e session, 1961

Commission de l'application des conventions et recommandations. Composition

Rapport I de la Commission de l'application des conventions et recommandations. Annexe

Vote final par appel nominal sur la convention pour la revision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'OIT en ses trente-deux premières sessions, en vue d'unifier les dispositions relatives à la préparation des rapports sur l'application des conventions par le Conseil d'administration du BIT

CIT, 45e session, 1961

Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe XI

Commission de la sécurité sociale. Discussion

CIT, 46e session, 1962

Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe VIII

Commission de la sécurité sociale. Discussion

Vote final par appel nominal sur la convention concernant égalité de traitement des nationaux et des non-nationaux en matière de sécurité sociale

CIT, 45e session, 1961

Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe XI

Commission de la sécurité sociale. Discussion

CIT, 46e session, 1962

Rapport de la Commission de la sécurité sociale. Annexe VIII

Commission de la sécurité sociale. Discussion

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les objectifs et les normes de base de la politique sociale

CIT, 46e session, 1962

Report of the Committee on Guarding of Machinery: first discoussion

Report of the Committee on Guarding of Machinery: Appendix IX

Composition of the Committee

CIT, 47e session, 1963

Composition of the Committee

Report of the Committee on Guarding of Machinery: Submission, discussion and adoption

Report of the Committee on Guarding of Machinery: Appendix VI

Vote final par appel nominal sur la convention concernant la protection des machines

CIT, 47e session, 1963

Commission de l'hygiène dans le commerce et les bureaux. Discussion

Rapport de la Commission de l'hygiène dans le commerce et les bureaux. Annexe VIII

CIT, 48e session, 1964

Commission de l'hygiène dans le commerce et les bureaux. Composition

Commission de l'hygiène dans le commerce et les bureaux. Discussion 

Rapport de la Commission de l'hygiène dans le commerce et les bureaux. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'hygiène dans le commerce et les bureaux