Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires

CIT, 90e session, 2002

Rapports de la Commission de la promotion des coopératives : présentation, discussion et approbation CRT 29

Vote final par appel nominal sur la recommandation concernant la promotion des coopératives CRT 29

R193 - recommandation concernant la promotion des coopératives

CIT, 90e session, 2002

Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle: composition

Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles et liste des maladies professionnelles :simple discussion CRT 24

Rapport de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle: présentation CRT 29

Vote final par appel nominal sur la recommandation sur la liste des maladies professionnelle: résultats
 

Recommandation 194 (annexe révisée en 2010) : Recommandation concernant la liste des maladies professionnelles et l’enregistrement et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

CIT, 91e session, 2003

Mise en valeur des ressources humaines et formation. Révision de la recommandation (no 150) sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975. Action normative, première discussion CRT 19

CIT, 92e session, 2004

Mise en valeur des ressources humaines et formation. Révision de la recommandation (no 150) sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975. Action normative, deuxième discussion CRT 20

Recommandation 195 : recommandation concernant la mise en valeur des ressources humaines : éducation et formation tout au long de la vie

Résolution concernant l'inscription à l'ordre du jour de la prochaine session ordinaire de la Conférence de la question intitulée «Mise en valeur des ressources humaines et formation»

CIT, 95e session, 2006

Rapport de la Commission de la relation de travail (simple discussion) . CRT 21

Rapport de la Commission de la relation de travail : présentation, discussion et approbation. CRT 23

Vote final par appel nominal sur la recommandation sur la relation de travail: résultats. CRT 26

Recommandation 198 : Recommandation concernant la relation de travail, 2006

Résolution concernant la relation de travail