C071 - C080 - Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires - ILO Research Guides at International Labour Organization

C071 - Convention sur les pensions des gens de mer, 1946

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Rapport II : La sécurité sociale des gens de mer

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Commission de la sécurité sociale des gens de mer. Composition

Commission de la sécurité sociale des gens de mer. Discussions

Rapport de la Commission de la sécurité sociale des gens de mer. Annexe IV

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les pensions des gens de mer.

C071 - Convention sur les pensions des gens de mer, 1946

C072 - Convention des congés payés des marins, 1946

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Rapport VI : Les congés payés des marins

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Commission des congés payés des marins. Composition

Commission des congés payés des marins. Discussions

Rapport de la Commission des congés payés des marins. Annexe VIII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les congés payés des marins

C072 - Convention des congés payés des marins, 1946

C073 - Convention sur l'examen médical des gens de mer, 1946

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Rapport V : Recrutement, formation professionnelle et avancement des gens de mer

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Commission du recrutement, de la formation professionnelle et de l'avancement des gens de mer. Composition

Commission du recrutement, de la formation professionnelle et de l'avancement des gens de mer. Discussions

Rapport de la Commission du recrutement, de la formation professionnelle et de l'avancement des gens de mer. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'examen médical des gens de mer

C074 - Convention sur les certificats de capacité de matelot qualifié, 1946

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Rapport V : Recrutement, formation professionnelle et avancement des gens de mer

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Commission du recrutement, de la formation professionnelle et de l'avancement des gens de mer. Composition

Commission du recrutement, de la formation professionnelle et de l'avancement des gens de mer. Discussions

Rapport de la Commission du recrutement, de la formation professionnelle et de l'avancement des gens de mer. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les certificats de capacité de matelot qualifié

C074 - Convention sur les certificats de capacité de matelot qualifié, 1946

C075 - Convention sur le logement des équipages, 1946

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Rapport III : Le logement de l'équipage à bord

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Commission du logement de l'équipage à bord. Composition

Commission du logement de l'équipage à bord. Discussions

Rapport de la Commission du logement de l'équipage à bord.. Anexe V

Vote final par appel nominal sur la convention concernant le logement de l'équipage à bord

C075 - Convention sur le logement des équipages, 1946

C076 - Convention sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs, 1946

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Rapport IX : Salaires, durée du travail à bord, effectifs

CIT, 28e session (Maritime), 1946

Commission des salaires, de la durée du travail à bord et des effectifs. Composition

Commission des salaires, de la durée du travail à bord et des effectifs. Discussions

Rapport de la Commission des salaires, de la durée du travail à bord et des effectifs. Annexe IX

Vote final par appel nominal sur la convention concernant les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs

Rapports des Commissions des salaires de la durée du travail à bord des effectifs de la Conférence maritime technique préparatoire (Copenhague, 1945) et de la 28e session (maritime) de la Conférence International de Travail (Seattle, 1946) : Premier point de l'ordre du jour, Troisième rapport sur ce point.

C076 - Convention sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs, 1946

C077 - Convention sur l'examen médical des adolescents (industrie), 1946

CIT, 27e session, 1945

Rapport III : Protection des enfants et des jeunes travailleurs

CIT, 29e session, 1946

Questionnaire III : Protection des enfants et des jeunes travailleurs : A) examen médical d'aptitude à̀ l'emploi (jeunes travailleurs), B) limitation du travail de nuit des enfants et des jeunes gens (travaux non industriels)

Rapport III : Protection des enfants et des jeunes travailleurs : A) examen médical d'aptitude à̀ l'emploi (jeunes travailleurs), B) limitation du travail de nuit des enfants et des jeunes gens (travaux non industriels)

CIT, 27e session, 1945

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Discussion

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Annexe VI

CIT, 29e session, 1946

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Discussion

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'examen médical d'aptitude à l'emploi dans l'industrie des enfants et des adolescents.

C078 - Convention sur l'examen médical des adolescents (travaux non industriels), 1946

CIT, 27e session, 1945

Rapport III : Protection des enfants et des jeunes travailleurs

CIT, 29e session, 1946

CIT, 27e session, 1945

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Discussion

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Annexe VI

CIT, 29e session, 1946

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Discussion

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant l'examen médical d'aptitude à l'emploi dans l'industrie des enfants et des adolescents.

C079 - Convention sur le travail de nuit des adolescents (travaux non industriels), 1946

CIT, 27e session, 1945

Rapport III : Protection des enfants et des jeunes travailleurs

CIT, 29e session, 1946

CIT, 27e session, 1945

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Discussion

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Annexe VI

CIT, 29e session, 1946

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Discussion

Protection des enfants et des jeunes travailleurs. Annexe VII

Vote final par appel nominal sur la convention concernant la limitation du travail de nuit des enfants et des adolescents dans les travaux non industriels.

C079 - Convention sur le travail de nuit des adolescents (travaux non industriels), 1946

C080 - Convention portant révision des articles finals, 1946

CIT, 29e session, 1946

Rapport II (1) : Questions constitutionnelles

CIT, 29e session, 1946

Commission des questions constitutionnelles. Discussions

Commission des questions constitutionnelles. Composition

Rapport de la Commission des questions constitutionnelles. Annexe VI

Vote final par appel nominal sur la convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail en ses vingt-huit premières sessions.

C080 - Convention portant révision des articles finals, 1946