Instruments juridiques de l'OIT : rapports préparatoires

CIT, 28e session (Maritime) , 1946

Rapport II : La sécurité́ sociale des gens de mer

CIT, 36e session, 1953

Rapport IV (1) : Conges payes

Rapport IV (2) : Conges payes

CIT, 37e session, 1954

Rapport VII (1) : Conges payes

Rapport VII (2) : Conges payes

CIT, 42e session, 1958

Rapport VI (1) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

Rapport VI (2) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

CIT, 43e session, 1959

Rapport IV (1) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

Rapport IV (2) : L'organisation des services de médecine du travail dans l'entreprise

CIT, 84e session (Maritime), 1996

Rapport II : Révision de la convention (n° 109) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs (révisée), 1958, et de la recommandation (n° 109) sur les salaires, la durée du travail à bord et les effectifs, 1958

CIT, 85e session, 1997

Rapport V (1) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport V (2) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

CIT, 86e session, 1998

Rapport IV (1) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport IV (2A) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

Rapport IV (2B) : Conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises