Année | Thème | Titre | Description |
1969 | Élimination du travail des enfants et protection des adolescents; Politique et promotion de l'emploi; Egalité de chances et de traitement; Travail forcé; Liberté syndicale, négociation collective et relations professionnelles; Administration et inspection du travail; Protection de la maternité; Politique sociale; Sécurité sociale; Salaires |
Troisième partie. Les perspectives de ratification après cinquante ans: étude de dix-sept conventions choisies |
Convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 |
1968 | Travail forcé | Travail forcé | Etude d'ensemble sur les rapports relatifs à la convention (n° 29) sur le travail forcé, 1930, et à la convention (n° 105) sur l'abolition du travail forcé, 1957 |
1967 | Temps de travail | La durée de travail (pages 661 - 791 du pdf) |
Etude d'ensemble sur les rapports relatifs à la convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919, à la convention (n° 30) sur la durée du travail (commerce et bureaux), 1930, à la convention (n° 47) des quarante heures, 1935, et à la recommandation (n° 116) sur la réduction de la durée du travail, 1962 |
1966 | Administration et inspection du travail | L'inspection du travail dans l'industrie, le commerce, les entreprises minières et les transports (pages 849 - 991 du pdf) |
Conclusions générales sur les rapports relatifs à la convention (n° 81) sur l'inspection du travail, 1947, à la recommandation (n° 81) sur l'inspection du travail, 1947, et à la recommandation (n° 82) sur l'inspection du travail (mines et transports), 1947. |
1965 | Protection de la maternité |
(page 825-940 du pdf) |
Conclusions générales sur les rapports relatifs à la convention (n° 3) sur la protection de la maternité, 1919, à la recommandation (n° 12) sur la protection de la maternité (agriculture), 1921, à la convention (n° 103) sur la protection de la maternité (révisée), 1952, et à la recommandation (n° 95) sur la protection de la maternité, 1952 |
1964 | Temps de travail | Le repos hebdomadaire dans l'industrie, le commerce et les bureaux (pages 1049 - 1143 du pdf) |
Conclusions générales sur les rapports relatifs à la convention (n° 14) sur le repos hebdomadaire (industrie), 1921, à la convention (n° 106) sur le repos hebdomadaire (commerce et bureaux), 1957, et à la recommandation (n° 103) sur le sur le repos hebdomadaire (commerce et bureaux), 1957 |
1963 | Egalité de chances et de traitement | La discrimination en matière d'emploi et de profession (pages 689 - 786 du pdf) |
Conclusions générales sur les rapports relatifs à la convention (n° 111) et à la recommandation (n° 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958 |
1962 |
Travail forcé |
Le travail forcé |
Conclusions générales sur les rapports relatifs aux conventions et recommandations internationales du travail traitant du travail forcé et de la contrainte au travail. Convention (n° 29) sur le travail forcé, 1930, et à la convention (n° 105) sur l'abolition du travail forcé, 1957 |
1961 | Sécurité sociale | La norme minimum de la sécurité sociale | Conclusions concernant les rapports reçus au titre des articles 19 et 22 de la Constitution de l'O.I.T. sur l'effet donné à la convention (n° 102) concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952 |
1960 | Élimination du travail des enfants et protection des adolescents | La protection des jeunes travailleurs dans l'industrie. Age minimum d'admission, interdiction du travail de nuit, examen médical |
Conclusions concernant les rapports reçus au titre des articles 19 et 22 de la Constitution de l'O.I.T. sur l'effet donné aux conventions concernant la protection des jeunes travailleurs dans l'industrie. Age minimum d'admission, interdiction du travail de nuit, examen médical |