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Etudes d'ensemble: 1927 - 1929

Examen des législations et pratiques nationales dans un domaine particulier, dans les États Membres ayant ratifié ou non les conventions pertinentes

1927 - 1929

Année Titre Description 
1929

Rapport du Directeur présenté à la Conférence
Voir: Résumé des rapports annuels fournis en exécution de l'article 408 du Traité de Versailles  (pages 307 -  561 du pdf)

Convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919
Convention (n° 2) sur le chômage, 1919
Convention (n° 3) sur la protection de la maternité, 1919
Convention (n° 4) sur le travail de nuit (femmes), 1919
Convention (n° 5) sur l'âge minimum (industrie), 1919
Convention (n° 6) sur le travail de nuit des enfants (industrie), 1919
Convention (n° 8) sur les indemnités de chômage (naufrage), 1920
Convention (n° 9) sur le placement des marins, 1920
Convention (n° 10) sur l'âge minimum (agriculture), 1921
Convention (n° 13) sur la céruse (peinture), 1921
Convention (n° 14) sur le repos hebdomadaire (industrie), 1921
Convention (n° 15) sur l'âge minimum (soutiers et chauffeurs), 1921
Convention (n° 16) sur l'examen médical des jeunes gens (travail maritime), 1921
Convention (n° 17) sur la réparation des accidents du travail, 1925
Convention (n° 18) sur les maladies professionnelles, 1925
Convention (n° 19) sur l'égalité de traitement (accidents du travail), 1925
Convention (n° 21) sur l'inspection des émigrants, 1926
1928

Rapport du Directeur présenté à la Conférence
Voir: Résumé des rapports annuels fournis en exécution de l'article 408 du Traité de Versailles (pages 286 - 490 du pdf)

Convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919
Convention (n° 2) sur le chômage, 1919
Convention (n° 3) sur la protection de la maternité, 1919
Convention (n° 4) sur le travail de nuit (femmes), 1919
Convention (n° 6) sur le travail de nuit des enfants (industrie), 1919
Convention (n° 8) sur les indemnités de chômage (naufrage), 1920
Convention (n° 9) sur le placement des marins, 1920
Convention (n° 10) sur l'âge minimum (agriculture), 1921
Convention (n° 13) sur la céruse (peinture), 1921
Convention (n° 15) sur l'âge minimum (soutiers et chauffeurs), 1921
Convention (n° 16) sur l'examen médical des jeunes gens (travail maritime), 1921
1927 Rapport du Directeur présenté à la Conférence
Voir: Résumé des rapports annuels fournis en exécution de l'article 408 du Traité de Versailles (pages 267 - 444 du pdf)
Convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919
Convention (n° 4) sur le travail de nuit (femmes), 1919
Convention (n° 6) sur le travail de nuit des enfants (industrie), 1919
Convention (n° 7) sur l'âge minimum (travail maritime), 1920
Convention (n° 8) sur les indemnités de chômage (naufrage), 1920
Convention (n° 9) sur le placement des marins, 1920
Convention (n° 10) sur l'âge minimum (agriculture), 1921
Convention (n° 11) sur le droit d'association (agriculture), 1921
Convention (n° 12) sur la réparation des accidents du travail (agriculture), 1921
Convention (n° 13) sur la céruse (peinture), 1921
Convention (n° 14) sur le repos hebdomadaire (industrie), 1921
Convention (n° 15) sur l'âge minimum (soutiers et chauffeurs), 1921
Convention (n° 16) sur l'examen médical des jeunes gens (travail maritime), 1921